Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
55 résultats pour « Hublot »
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55 résultats pour « Hublot »
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EXTRAIT
Article 233-1.02
: dispositif matériel amovible qui supporte le hublot et réalise son interface mécanique avec la coque résistante du sous-marin. 2.59. pression de destruction à court terme : pression sous laquelle la coque résistante périt par écrasement dès qu'elle
Article 215.28
Dans le cas où des couchettes sont placées le long de la muraille du navire, il est interdit de superposer des couchettes à l'endroit où un hublot est situé au-dessus d'une couchette (MLC B.3.1.5.7). 13.
Article 230-2.06
Vitres de timonerie ou de superstructure : Le matériau des fenêtres et les hublots des roufs ou des superstructures doit assurer une protection équivalente à du verre de sécurité trempé ou feuilleté d'épaisseur 10 mm.
Article 228-5.07
Les cloisonnements extérieurs qui doivent être en acier ou autre matériau équivalent aux termes des dispositions du paragraphe 1 de l'article 228-5.03 peuvent être percés en vue de l'installation de fenêtres et de hublots s'il n'existe pas, ailleurs dans
Article 223 a-II-2/21
Les cloisonnements extérieurs qui doivent être en acier ou autre matériau aux termes des dispositions de l'article 223a-II-2/17 paragraphe 1. peuvent être percés en vue de l'installation de fenêtres et de hublots s'il n'existe pas, par ailleurs dans la
Article 221-II-2/9 (suite)
crochets de retenue. 4.1.2.3 Les dispositions concernant l'application des normes d'intégrité au feu du type "B" aux cloisonnements qui constituent les limites extérieures du navire ne s'appliquent ni aux cloisons de verre, ni aux fenêtres, ni aux hublots
Article 221-II-2/4
A l'exception des fenêtres de la timonerie, ces fenêtres et hublots doivent satisfaire à la norme "A60".
Article 221-II-1/07-2
supplémentaires de l'envahissement. 5.5 Sauf dans le cas prévu au paragraphe 5.3.1, les ouvertures fermées par des couvercles de trou d'homme et des bouchons à plat pont étanches à l'eau, les portes étanches à l'eau à glissières commandées à distance, les hublots
Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4
Fournir : -un schéma d'ensemble montrant la position des ponts, des cloisons, des superstructures ou roufs, la ligne de charge au déplacement maximum, les échappées, les hublots.
Article 223 a-II-2/22
Lorsqu'il ne comporte pas d'accès direct au pont découvert, le poste radiotélégraphique doit être pourvu de deux moyens d'évacuation ou d'accès, dont l'un peut être constitué par un hublot ou une fenêtre de dimensions suffisantes ou tout autre moyen.
Article 221-II-2/13
l'Administration approuve l'utilisation d'un autre matériau équivalent. 3.1.4 Lorsqu'il ne comporte pas d'accès direct au pont découvert, le poste radiotélégraphique doit être pourvu de deux moyens d'évacuation ou d'accès, dont l'un peut être constitué par un hublot
LEGIARTI000028243631
cloisonnements de type A Transféré à l'annexe A.1/3.26 A.1/3.24 Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type A Transféré à l'annexe A.1/3.26 (a) A.1/3.25 Fenêtres et hublots
LEGIARTI000041943116
Canalisations Oui pour les chiffres b et c 19.02.13 Conduite d'aération 19.02.14 Commandes à distances des portes de cloisons 19.02.15 Double-fonds oui . 19.02.16 Fenêtres sous la ligne de surimmersion oui En aucun cas le bord inférieur des hublots
LEGIARTI000024933435
type A Transféré à l'annexe A.1/3.26 A.1/3.24 Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type A Transféré à l'annexe A.1/3.26 A.1/3.25 Fenêtres et hublots
Article 221-II-2/9 (1)
l'isolation et l'intégrité requises. 2.2.4.4 Les cloisonnements extérieurs qui doivent être en acier ou autre matériau équivalent aux termes des dispositions de l'article 221-II-2/11.2 peuvent être percés en vue de l'installation de fenêtres et de hublots
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