Fontenay-en-Parisis, Fosses, Frémécourt, Genainville, Goussainville, Gouzangrez, Grisy-les-Plâtres, Hérouville, Jagny-sous-Bois, Labbeville, Lassy, Louvres, Luzarches, Maffliers, Magny-en-Vexin, Mareil-en-France, Marines, Marly-la-Ville, Maudétour-en-Vexin, Mesnil-Aubry

Article Annexe

—

Pantin 132 Sous-station : 79 et 81, rue Victor Hugo. 133 Dépôt d'autobus : 168, avenue Jean-Jaurès. 134 Dépôt de matériel : 146, rue de Paris.

Article (35 à 38)

—

Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor Hugo

Article Annexe I (suite)

—

59 Nord Anzin 59 Nord Arleux 59 Nord Armbouts-Cappel 59 Nord Artres 59 Nord Assevent 59 Nord Attiches 59 Nord Auberchicourt 59 Nord Aubers 59 Nord Aubigny-au-Bac 59 Nord Aubry-du-Hainaut

LEGIARTI000030463520

—

BOURGOGNE SIH CH MONTCEAU-LES-MINES BOURGOGNE SA CLINIQUE CHIR LE PRÉ-PASTEUR (CLINIQUE DU PRÉ) PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE VICTOR HUGO

Article Annexe

—

bis, rue Courtois. 83 Lots affectés à des postes de redressement et d'alimentation ayant reçu les numéros 3 et 4 dans l'état de division en volume portant sur l'immeuble sis à l'emplacement de l'ancienne sous-station Pantin : 79 et 81, rue Victor-Hugo

Article Annexe I

—

1991 ; Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ; Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ; Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Bois-Colombes, Courbevoie Nord, Courbevoie Sud (partie située au nord d'une ligne définie depuis la limite de la commune de Neuilly-sur-Seine, par l'axe des voies ci-après : prolongation de l'axe de la rue de l'Abreuvoir, rue de l'Abreuvoir, place Victor-Hugo

LEGIARTI000021809793

—

Département de l'Orne Almenêches, Anceins, Antoigny, Athis-de-l'Orne, Aubry-le-Panthou, Aubusson, Aunou-sur-Orne, (Les) Authieux-du-Puits, Avernes-Saint-Gourgon, Avernes-sous-Exmes, Avoine, Avrilly, Bagnoles-de-l'Orne, Banvou, (La) Baroche-sous-Lucé,

Article 2

—

; 46° Le 3 juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot, Diderot et René Lanoy et par l'angle des rues Victor Hugo

Article ANNEXE

—

(1) (91 Massy) Asnières-sur-Seine Quartier Nord Bagneux Les Blagis (1) Boulogne-Billancourt Pont de Sèvres Bourg-la-Reine Les Blagis (1) Châtenay-Malabry La Butte Rouge Clichy Entrée de ville ; Victor-Hugo

Article Annexe 1

—

FR253 Orne. 61006 Argentan (P : Argentan-Ouest) ; 61007 Athis-de-l'Orne ; 61010 Aubry-le-Panthou ; 61011 Aubusson ; 61030 La Bazoque ; 61060 Brethel ; 61070 Caligny ; 61077 Cerisé ; 61078 Cerisy-Belle-Etoile ; 61081 Chailloué ; 61088 Champ-Haut

Article 1

—

Musée Victor Hugo. Yvetot. Musée municipal des ivoires. Pays de la Loire Loire-Atlantique (44). Blain. Musée des arts et traditions populaires. Bourgneuf-en-Retz. Musée du pays de Retz. Châteaubr

LEGIARTI000021672911

—

131 010,66 241 913,34 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI - 93 - 157 ETIENNE Marcel Montreuil 76 699,00 3 834,95 72 864,05 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI (SAINT-OUEN)87 bd Victor Hugo

Article Annexe II

—

Caourep, 10, avenue de la Grande-Armée, 75017 Paris, puis 20, rue Hauteville, 75010 Paris, puis 245-249, avenue d'Argenteuil, 92270 Bois-Colombes, puis 36, rue Victor-Hugo, 92600 Asnières : de 1960 à 1985.

Article ANNEXE 3

—

BOURGOGNE FRANCHE COMTE 701 701 700785090 700004096 FAM VILLAGE DES HAUTS PRES PH 8 159,90 8 159,90 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710007188 EHPAD LES JARDINS MEDICIS PA 5 809,60 5 809,60 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710974650 EHPAD VILLA VICTOR HUGO

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