Codes de loi français

Article Annexe

CONCARNEAU CC 683 752 BEG HIR. AURAY AY 176 132 BELLE DE VILAINE. VANNES VA 847 315 LA BELLE ANGELE. CONCARNEAU CC 791 463 BELOTE ET RE. LES SABLES-D'OLONNE LS 266 518 BILFOT. PAIMPOL PL 528 160 BRISEIS. MARSEILLE MA 225 053 BROKOA.

Article ANNEXE 14

Rue Racine y compris les n°s 1, 3 et 5, puis place Victor-Hugo incluse. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Molière. Rue Molière jusqu'à la rue Corneille y compris les parcelles CO 110 et CO 104. Rue Corneille des deux côtés jusqu'à la rue Berthelot.

Article 4

Toulouse Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 Auch Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 Bordeaux Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 Montpellier Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo

Article 3

TOULOUSE Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 AUCH Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 BORDEAUX Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 MONTPELLIER Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo

LEGIARTI000028786110

FALAISE Caen 0140077H Collège Pierre et Marie Curie POTIGNY Caen 0141641H Collège Roger Bellair THURY-HARCOURT Caen 0141312A Collège Cingal BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500076L Collège Victor Hugo

Article R231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54

l'éducation parmi les plus représentatifs ; cb) Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires, proposés par lesdits groupements choisis par le ministre chargé de l'éducation parmi les plus représentatifs ; cc

LEGIARTI000023420454

Groupe 4 2,70 27.2 CC Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte). 27.3 EA Profilage à froid par formage ou pliage. 27.3 GA Tréfilage à froid. 28.1 CA Fabrication de menuiseries métalliques

Article (39 à 44)

D 1498 Extrémité L'ETRAT Extrémité SAINT-CHAMOND 42 Rue de Saint-Etienne D 1498 SAINT-CHAMOND Rue Gambetta SAINT-CHAMOND 42 Rue Gambetta Rue de Saint-Etienne SAINT-CHAMOND Rue Victor Hugo

Article Annexe 3

Limite est des parcelles section AO 426 et AO 424, n°s 425, 426, 424, 481, 482, 480 jusqu'à la rue Victor-Hugo. Rue Victor-Hugo jusqu'à la route de Saint-Waast. Route de Saint-Waast jusqu'à la rue d'Anzin.

LEGIARTI000032745231

ST C36049 JACK DOUARNENEZ DZ 231912 JOSHUA LA ROCHELLE LR 814824 JUST RAYONA AURAY AY D12298 KRAKEN II VANNES VA 201165 KROG E BARZ PAIMPOL PL 798799 L'ANGELUS CHERBOURG CH 296849 L'ESPERANCE SETE ST 299699 LA BELLE ANGELE CONCARNEAU CC

Article Annexe

. 27. 5 CA Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 28. 1 AC Ateliers de construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28. 3 CB Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28. 3 CC

LEGIARTI000043239678

Commissions consultatives (CC) Commissions consultatives compétentes pour : ― ouvriers des parcs et ateliers, des ponts et chaussées et des bases aériennes (hors DIR et DIRM).

Article Annexe V

Installations sans production aval d'urée ou d'autres composés Lorsque le CO 2 2 Emissions de CO 2 2 avec : - CC : Quantité de combustible consommé au cours de la période de déclaration (t ou Nm³) ; - PCI : Pouvoir calorifique inférieur du combustible

LEGIARTI000050066316

Gambetta - Aix-en-Provence 0130038W Lycée général et technologique Marseilleveyre - Marseille 8e Arrondissement 0130039X Lycée général et technologique Saint Charles - Marseille 1er Arrondissement 0130043B Lycée général et technologique Victor Hugo

LEGIARTI000029214672

Ecole française de Gaulle-Adenauer Allemagne (République fédérale d') Bonn * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Lycée français de Düsseldorf Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf * * * Lycée français Victor Hugo

Article Annexe 23

Rue de Mairieux, puis rue Victor-Hugo jusqu'à la rue de la Couturelle, y compris les parcelles AD 590 et AC 147. Rue de la Couturelle jusqu'à la rue de La Flamenne. Rue de La Flamenne jusqu'au CD 195. CD 195 jusqu'à la rue de Douzies.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

- 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article Annexe II

O7 : : 30 : U8 : O8 : : 31 : U9 : : :------:---------:---------: : Jour : mai : juin : :------:---------:---------: : 1 : CA : PA : : 2 : CB : PB : : 3 : CC

Article Annexe VII

. - Séries C : Elles concernent les véhicules appartenant aux fonctionnaires consulaires de carrière titulaires de la carte spéciale CC et les véhicules de service des postes consulaires dirigés par des fonctionnaires consulaires de carrière.