s.o. 1 et plus 5° Tinamiformes (Tinamous) - Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Toutes les autres espèces de Tinamiformes,

Article Annexe

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Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert ; Le Mesnil-Rainfray ; Le Mesnil-Robert ; Le Mesnil-Tôve ; Mont-Bertrand ; Montamy ; Montchamp ; Montchauvet ; Mortain ; Le Neufbourg ; Notre-Dame-du-Touchet ; Perriers-en-Beauficel

Article ANNEXE

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Coulaines Bellevue (1) Le Mans Bellevue (1) ; L'Epine ; Les Sablons ; Ronceray, Glonnières Savoie (73) Chambéry Chambéry le Haut ; Chantemerle, Le Piochet, La Cassine ; Le Biollay, Bellevue Haute-Savoie (74) Annemasse Le Perrier

LEGIARTI000026790498

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confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DOUVE TAUTE & AURE I61-0400 La Sinope Du Pont de la RD 216 (Octeville L'Avenel) à la mer (estuaire inclus) DOUVE TAUTE & AURE I52-0400 La Taute Du point géographique : Pont de la RD. 900 (Periers

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude, Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand, Le Mesnil-Germain, Le Mesnil-Mauger, Monteille, Les Moutiers-Hubert, Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Ouistreham, Périers-sur-le-Dan

LEGIARTI000050943833

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Carentan-les-Marais (50099) ; Cherbourg-en-Cotentin (50129) ; Coutances (50147) ; Gavray-sur-Sienne (50197) ; Granville (50218) ; La Haye (50236) ; La Haye-Pesnel (50237) ; Lessay (50267) ; Marigny-Le-Lozon (50292) ; Montebourg (50341) ; Mortain-Bocage (50359) ; Périers

LEGIARTI000034461330

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GAVRAY Caen 0500039W Collège André Malraux GRANVILLE Caen 0500047E Collège Tiphaigne de la Roche MONTEBOURG Caen 0500048F Collège Les Courtils MONTMARTIN-SUR-MER Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500053L Collège Le Fairage PÉRIERS

Article Annexe II

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Société Frendix, Rue Casimir-Périer, 95870 Bezons : de sa création à 1985 ; Société Isolfeu, 15, rue de Chabrol, 75010 Paris : de 1944 à 1966 ; Société Isoméca, zone industrielle, RN 19,77370 Nangis : de 1968 à 1992. Société J. I.

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