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190 résultats pour « Jacques Antoine DEWITTE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2
Série Sur les chemins de Saint-Jacques de Compostelle. Série Les grandes heures de l'Histoire de France .
Article 1
Clermont-Ferrand ; - centre Georges-François Leclerc, 21079 Dijon ; - centre Oscar Lambret, 59020 Lille ; - centre Léon Bérard, 69373 Lyon ; - institut Paoli Calmettes, 13273 Marseille ; - centre Val d'Aurelle Paul Lamarque, 34298 Montpellier ; - centre Antoine
LEGIARTI000020955767
, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 7 376 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 8 790 Alsace Est IV 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex. 17 148 Ile-de-France Ile-de-France I Hôpital
Article Annexe
Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 12 962,50 Lorraine. Est III. Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 13 334,50 Alsace.
LEGIARTI000023501793
, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 11 350 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 17 580 Alsace Est IV 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex. 29 463 Ile-de-France Ile-de-France I
, 2, place Saint-Jacques, 25030 Besançon Cedex. 1 500 Lorraine Est III Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex. 1 500 Alsace Est IV 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex. 43 064 Ile-de-France Ile-de-France I Hôpital
Article Annexe 8
CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000639926 CORAIL CC FRA000683453 CLAUDE MOINIER II LO FRA000683454 PIERRE-JACQUES
Article Annexe VI
DÉLAI DE MISE EN CONFORMITÉ CODE NOM DU LABORATOIRE ADRESSE DU LABORATOIRE MATÉRIAUX ET OBJETS PRODUITS Groupe Groupe Groupe Groupe Groupe NY IPL Santé, environnement durable Est - site de Maxéville Rue Lucien-Cuénot, site de Saint-Jacques-II
LEGIARTI000019971150
Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place 3 052 Lorraine. Est III. Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy 19 112 Alsace.
Article Annexe 33
Avenue de Paris côté impair jusqu'à la rue Jean-Jacques-Rousseau. Rue Jean-Jacques-Rousseau côté impair jusqu'au boulevard Jeanne-d'Arc. Boulevard Jeanne-d'Arc côté pair jusqu'à la rue Ernest-Lavisse.
est, à compter du 1er janvier 2012, propriétaire des biens meubles et immeubles affectés aux lycées et aux antennes de lycées professionnels (ALP) relevant du ministre chargé de l'éducation et du ministre chargé de l'agriculture suivants : Lycée Antoine
Annesse-et-Beaulieu, Les Billaux, Bonzac, Camps-sur-L'Isle, Coutras, Douzillac, Fronsac, Galgon, Gours, Guitres, Libourne, Menesplet, Montpon-Menesterol, Montrem, Moulin-Neuf, Mussidan, Neuvic, Le Pizou, Porchères, Razac-sur-L'Isle, Sablons, Saillans, Saint-Antoine-sur-L'Isle
LEGIARTI000034461330
Jean Racine ALENÇON Caen 0610023U Collège Sévigné FLERS Caen 0610031C Collège Louis Grenier LE MELE-SUR-SARTHE Caen 0610033E Collège Emile Chartier MORTAGNE-AU-PERCHE Caen 0610037J Collège Gaston Lefavrais PUTANGES Caen 0610800N Collège Jacques
Cotton Graphisme Nogent-sur-Marne Lycée La Source Spectacle Saint-Maur-des-Fossés Lycée François Mansart Objet Vincennes Lycée Claude Nicolas Ledoux Espace Vitry-sur-Seine Lycée Adolphe Chérioux Espace VERSAILLES Boulogne-Billancourt Lycée Jacques
Article Annexe 3 aux articles R. 113-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 87 > 43
Décret n° 2004-1350 du 9 décembre 2004 relatif au statut de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac. Décret n° 2005-538 du 23 mai 2005 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner.
Article 4
Guyot (Jacques), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Boutan (Pierre), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Morel (Francis), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Godet (Jean-Luc), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M.
Article ANNEXE 10
Rue du Grand-Chênois, direction nord-est jusqu'à la rue Jacques-Foillet. Rue Jacques-Foillet (limite de section AZ), direction sud-est jusqu'à l'avenue du Ludwigsburg.
Article Annexe 24
Route de Voisenon, après le numéro 42, côté pair, et après le numéro 13, côté impair, jusqu'à la rue Jacques-Oudot. Rue Jacques-Oudot jusqu'à la rue des Castors. Rue des Castors jusqu'à la place des Trois-Horloges.
Musée d'Orsay Bibliothèque publique d'information Centre national des arts plastiques Etablissement public du Grand Louvre Bibliothèque nationale de France Etablissement public du musée du Louvre Musée Jean-Jacques-Henner
Article D741-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 45
supérieur : décret n° 99-318 du 20 avril 1999 portant création du Centre informatique national de l'enseignement supérieur ; 12° Centre national d'enseignement à distance : articles R. 426-1 à R. 426-22 ; 13° Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques
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