présente affaire par assignation en date du 10 février 2026 La cause a été entendue à l'audience du 12 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET

d'occasion de Cournonteral au Maroc, s'est substitué la société Daher qui s'est elle-même substitué la société Guanter Rodriguez (société Guanter) laquelle a confié le transport à la société Transports Jayet

Z... et Mmes Y..., sur le fondement de l'article 815-17 du Code civil, en liquidation-partage de l'indivision Theves-Jachiet, et en licitation préalable de l'immeuble hypothéqué; que la société Pitchairmer

; - la décision méconnaît le droit de l'enfant Japhet au respect de sa vie privée et familiale.

par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Face Languedoc Roussillon, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Le Jarret

dans le capital de la société Defi, laquelle est entrée dans le capital de la société Klein, puis a repris, par l'intermédiaire de la société GGF, les sociétés Laboratoires Dietcaron, Laboratoires Jammet

Maurice Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 2000 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Cendrine X..., épouse Jarret, demeurant ..., défenderesse

l'association club ULM [5] sur la parcelle YA [Cadastre 3] donnée à bail, au motif inopérant que seule une bande herbeuse de la parcelle louée avait été mise à disposition du club ULM, pendant la mise en jachère

leurs proches pour se faire adresser des mandats ; que le mode opératoire et les cibles choisies ainsi que le pilotage de ces projets d'attentats depuis la Syrie où les mis en examen avaient intégré le Jabhat

société en nom collectif (SNC) Roman, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 2000 par la cour d'appel de Lyon (6e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Gérard Jammet

justice administrative la suspension de l'exécution de la décision du 25 janvier 2006 par laquelle le consul général de France à Abidjan a refusé la délivrance d'un visa de long séjour à l'enfant mineur Japhet

(Alpes-Maritimes), 2°/ La société civile professionnelle Japhet, dont le siège est ... (Alpes-Maritimes), 3°/ Me Y..., administrateur, demeurant ...

assurait la comptabilité générale de l'entreprise en qualité de comptable 2e degré, coefficient 270, l'autre la tenue des stocks, le suivi des stocks disponibles à la vente et le suivi des contrats jachère

Japhet A, demeurant ... ; M.

relative à la prise de contrôle exclusif du fonds de commerce de la société CAP Janet Automobile par la société Prestige Auto Marseille

recours dirigé contre la décision du 16 juin 2008 de l'ambassadeur de France en République centrafricaine refusant un visa d'entrée et de long séjour en France aux enfants Aubin-Aristote-Gendry B et Japhet-Cornely-Aldin

saurait davantage être retenue, ces petits personnages ne présentant aucunement les caractéristiques morphologiques d'un jeune enfant ; que, de même, la mention "interdit au moins de 18 ans" sur la jaquette

recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour condamner Mme X... à payer une certaine somme à la caisse au titre de l'indu réclamé, correspondant à la fourniture de paires de bas jarret

recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour condamner Mme X... à payer une certaine somme à la caisse au titre de l'indu réclamé, correspondant à la fourniture de paires de bas jarret

recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour condamner Mme X... à payer une certaine somme à la caisse au titre de l'indu réclamé, correspondant à la fourniture de paires de bas jarret