Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT La SAS CLINIQUE OPHTALMOLOGIQUE THIERSc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
616318c2e0639f4f1a04a512
27 octobre 2011
27 octobre 2011
TAMISIER Jean-Paul ROUX Signé par Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, et par Madame Chantal TAMISIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61631f518007cf6451ddcd85
30 juin 2011
30 juin 2011
SIMON, avocat au barreau de QUIMPER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 mai 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS SOS OXYGENE ATLANTIQUE CENTREc/CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE
6162c834b820aa60963d8471
21 février 2013
21 février 2013
chargée d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162d676a2a5768a176c558b
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Signé par Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, et par Florence Chanvrit adjoint administratif faisant fonction de greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163230e3dbed56e5e2c2eca
20 décembre 2011
20 décembre 2011
chargée d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616359e41416be03751aa56a
23 juin 2011
23 juin 2011
comparante, non représentée, bien que régulièrement convoquée, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 mai 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La société ADECCOc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6163772ef6919f4eda2c381e
28 avril 2011
28 avril 2011
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61637ed06fb0a05a234bb1c8
28 avril 2011
28 avril 2011
par Maître Hervé MAIRE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 mars 2011 hors la présence du public, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162bb45f32b7c38854c2ffb
24 janvier 2013
24 janvier 2013
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616355cfbf1fa7f870d29fc9
7 avril 2011
7 avril 2011
MORAND MONTEIL, avocat au barreau de BERGERAC COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mars 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61635ddf683f470e3416dc05
24 février 2011
24 février 2011
FAURY-TURLOT-BARRAUD LE BOULC'H SCP, avocats au barreau de CHARENTE, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 janvier 2011 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162fdee3ebbdffcbea6aa2d
8 décembre 2011
8 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 DECEMBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61632b2d81886c8c1bac9711
24 novembre 2011
24 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 24 NOVEMBRE 2011 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61634cf11c666ce2d9a48d30
10 mars 2011
10 mars 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 10 MARS 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CT Conseil Général de la Girondec/U.R
6162dcfdcadecb9ef7c7e049
15 novembre 2012
15 novembre 2012
de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, Madame Raphaëlle DUVAL-ARNOULD, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61629bc3eaaf44d62f53e9b2
31 janvier 2013
31 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 31 JANVIER 2013 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162cf768b4dc27576e7b7d5
5 juillet 2012
5 juillet 2012
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 JUILLET 2012 fc (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SAS AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE LES CEDRESc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
61632f5714ec5f96a7da0969
27 octobre 2011
27 octobre 2011
TAMISIER Jean-Paul ROUX Signé par Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, et par Madame Chantal TAMISIER, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
LA CAISSE REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS AQUITAINEc/Société SOS OXYGENE ATLANTIQUE CENTRE
61634d061c666ce2d9a48e23
1 septembre 2011
1 septembre 2011
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
L'U.R.S.S.A.F DE LA GIRONDEc/La SELARL DE MEDECINS RADIOLOGUES
6163772ef6919f4eda2c381d
3 mars 2011
3 mars 2011
chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul
Source officiellePage 3 sur 603