Jeannine, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 16 décembre 1993, qui, pour homicide involontaire, les a condamnés chacun à une amende de 15 000 francs et a statué sur

Jeannot, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 22 juin 2005, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement

Jeanine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de REIMS, en date du 15 septembre 1997, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée

Jeantot Marine, 6 / de M.

de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Jeantot marine, 2 / M.

de la profession d'agent immobilier ; "aux motifs que Regain avait admis avoir perçu en février 1991 puis, pendant quatre ou cinq mois, des loyers pour un appartement dont la propriétaire était Jeanine

. ; "aux motifs que, "en août 1989, Jeanine A... reçut la visite d'un homme qui lui proposa des statuettes en ivoire et malgré son refus lui laissa sa carte sur laquelle était inscrit "Charles Y...,

[Etablissement 1] ; Assisté de Me Elvina JEANJON, avocat du Barreau de LIMOGES.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ecole active bilingue Jeannine Y..., dont le

automobiles 10, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                              , exerçant sous l'enseigne Jeannin automobiles 10 & Jeannin New Car 10, 2°/ à la société Jeannin auto

[Etablissement 1] ; Assistée de Me Elvina JEANJON, avocat du Barreau de LIMOGES.

Jeanine, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 1987, qui, après relaxe de B...

de la connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs : Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué, de l'ordonnance qu'il confirme et des pièces de la procédure que Paul B... et son épouse, Jeannine

produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article 331 du Code de procédure pénale ; d "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que, lors de la déposition du témoin Jeanine

l'opposant : 1°/ à l'Agent judiciaire de l'Etat, domicilié [...]                                                                                                                            , 2°/ à Mme Jeannine

à 12 213 054, 43 francs l'évaluation du préjudice corporel de Bernard Y... dont 4 389 931,37 francs à déduire constituant les droits des tiers payeurs et en ce qu'il a condamné Alain X... à payer à Jeanine

Jeannot, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 juin 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de viols et agression

part, solidairement avec Jacques X... à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Lorraine la somme de 1 370 740 francs à titre de dommages-intérêts et solidairement encore avec Jacques X... et Jeanine

région particulièrement sensible et vitale, l'intention homicide qu'avait au moment des faits Stéphanie X... est suffisamment démontrée ; que si les témoignages des enfants de Stéphanie X... et de Jeanine

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 10 juillet 2003), qu'Hélène X... est décédée le 3 mars 1999 en laissant pour lui succéder sa soeur, Mme Jeannine