volontaires sur personne vulnérable ayant entraîné une incapacité supérieure à 8 jours et l'a condamné à une peine d'emprisonnement de deux mois avec sursis ; "aux motifs que le 27 février 2004, Jeanine

Jeannine, - A...

Jeanine, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 4 juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre Alain A... du chef de blessures involontaires

Jeanine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 4 mai 1995, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à

l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les réparations civiles ; "aux motifs que Roger X... soutient que les chèques visés à la prévention lui ont tous été remis par Jeannine

territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, commis par violence, contrainte ou surprise, des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient, sur la personne de Jeanine

Jeannine, épouse Y..., - Y...

Jeanine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 14 juin 1995, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement et a

testament l'instituant légataire universelle ; que la volonté de spoliation de Jeanine Z... et le rôle central de Nicole X... ressort de multiples éléments : - Nicole X... accompagnée de Jean-François

RP, en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (Chambre des expropriations), au profit : 1 / de la société Jeanine Robert, société à responsabilité limitée, dont

X... aurait été le comptable et un "associé pressenti" ; "que selon Jeanine Z..., son salaire prévu à la suite d'un accord verbal était de 12 000 francs par mois ; qu'à la fin du mois de février

Jeannine, épouse X..., - Z...

président de la cour d'assises a donné lecture des cotes D 128, D 35 et D 25 ; "alors que, devant la cour d'assises, le débat doit être oral ; que la cote D 25 relate la déposition du témoin Jeanine

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 novembre 2003) que par acte sous-seing privé du 31 décembre 1993, Jeanine

des articles L. 228 et L. 230 du Livre des procédures fiscales, 388 et 593 du Code de procédure pénale, 1741 et 1743 du Code général des impôts ; "en ce que l'arrêt attaqué confirmatif a déclaré Jeannine

Jeanine, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 février 1990 qui, dans l'information suivie contre Honorine X..., épouse B...,

Jeanine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 29 mars 1995, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Jeannin automobiles, Jeannin automobiles 10, Jeannin automobiles 77 et la société AMSI

591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Edouard et Eddy X... coupables de faux et usage de faux et en conséquence, les a condamnés à payer 10 000 francs à Jeannine

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 janvier 2017), que, par contrat verbal conclu en 1984, réitéré par écrit en 1990, Jeannine