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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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49 résultats pour « Joùlle ASSIE »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe

—

Calibres, Emax (joule). 10 x 11 Schermer, 1200. 10 x 16 Schermer, 1600. XXIV-12, Pressions maximales moyennes admissibles des cartouches pour pistolets et revolvers mesurées à l'aide de transducteurs mécano-électriques (PT max).

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

que son fonctionnement n'ait été modifié, ni qu'elle ait subi le procédé de neutralisation ; 5° Arme factice : objet ayant l'apparence d'une arme à feu susceptible d'expulser un projectile non métallique avec une énergie à la bouche inférieure à 2 joules

Article B (3)

—

Fumigation avec un insecticide gazeux en provenance de Chine, Asie du Sud-Est, Amérique du Sud, Ethiopie, Madagascar. Absence certifiée de charbons du maïs (Ustilago mavdis, Sphacaelotheca reiliana) dans la culture d'origine. Réunion.

Article B (2)

—

Provenance Chine, Nouvelle-Zélande, Asie du Sud-Est, Madagascar, Ethiopie, Amérique du Sud : fumigation au départ avec un insecticide gazeux.

LEGIARTI000026025899

—

commissaire général de la police nationale. 13 710 CAMBODGE AT1 1 Chef de projet auprès du conseil de la réforme administrative à Phnom Penh. 10 463 CAMBODGE E 1 Coordinateur de programme, assistant du chef de projet valorisation du français en Asie

Article Annexe Ib

—

Conformité et maîtrise des gestes et des techniques de cuisson en autonomie complète SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les cuissons La définition des termes culinaires courants La production de la chaleur La caractérisation de l'effet Joule

Article Annexe Ib

—

La production de la chaleur La caractérisation de l'effet Joule,

Article Annexe I

—

CHAUFFAGE CULINAIRE ET CHAUFFAGE DE L'EAU Production et propagation de la chaleur par effet Joule, par combustion, par induction, par micro-ondes. - La comparaison des différents principes de production de chaleur. 4.6.5.

Article Annexe

—

Lois générales de l'électricité en courant continu (lois relatives aux réseaux ; loi d'Ohm pour un dipôle, loi des mailles, loi des noeuds ; sources de tension, sources de courant ; modèle de Thévenin ; puissance électrique reçue ou fournie ; loi de Joule

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