CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

61 résultats pour « Largage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

technique de l'aviation civile ; Instruction du 20 février 1989 relative aux conditions de l'agrément des instructions de qualifications de classe C, D ou E et aux programmes minimaux des qualifications de ces classes ; Arrêté du 13 mars 1989 relatif au largage

Article 223 a-III/07

—

Chaque radeau de sauvetage doit être arrimé : 3.1. avec sa bosse fixée au navire ; 3.2. avec un dispositif de largage conforme aux prescriptions de la section 4.1.6 du Recueil LSA, lui permettant de flotter librement et, s'il est gonflable, de se gonfler

Article Annexe 140-A.3

—

Organismes habilités pour agréer les prestataires de services habilités pour la révision périodique, l'entretien des embarcations de sauvetage, canots de secours, canots de secours rapides, dispositifs de mise à l'eau et dispositifs de largage :

Article 221-III/13

—

être fixées aux engins de mise à l'eau. 4.1 Tous les radeaux de sauvetage doivent être arrimés avec la bosse fixée en permanence au navire. 4.2 Chaque radeau de sauvetage ou groupe de radeaux de sauvetage doit être arrimé au moyen d'un dispositif de largage

LEGIARTI000038746070

—

Largage de parachutistes Pour effectuer des largages de parachutistes, tout pilote d'avion devra avoir reçu une formation particulière suivant des modalités prescrites par instruction ministérielle. 2.7.5.

Article 103

—

Toutefois, les dispositions des deux premiers alinéas de l'article 23, à l'exception des dispositions relatives aux fenêtres autres que les fenêtres de secours et aux systèmes de largage antérieurement autorisés, sont immédiatement applicables à tous

Article Annexe 130-A.1

—

Renseignements : - composition de la drome ; - description des dispositifs d'amenage des embarcations et de largage des radeaux. Art. 1.09. - Emménagements.

Article 223 a-III/01

—

La mise à l'eau en chute libre est la méthode de mise à l'eau d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage qui, avec son chargement en personnes et en armement à bord, tombe à la mer après largage, sans dispositif de ralentissement. 7.

Article 1

—

III Chef d'atelier de maintenance des matériels de parachutage et de largage. 240r 2 ans MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ― ARMÉE DE TERRE. ― ÉCOLE SUPÉRIEURE ET D'APPLICATION DU MATÉRIEL (ESAM).

Article 219-02

—

Elle est munie d'un système de largage la libérant sous l'effet de la pression hydrostatique, son émission est déclenchée soit manuellement, soit automatiquement lorsque la radiobalise est libérée. 18.

Article Appendice 2

—

Autres autorisations additionnelles Les autorisations additionnelles nationales " pratique de la voltige ", " remorquage de planeurs " et " largage de parachutistes " continuent d'être portées sur un volet national annexé à la licence LAPL (A) tant qu'elles

Article Annexe

—

Le largage manuel est aussi prévu.

LEGIARTI000028243631

—

III/26 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.16 Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) Règ. III/4 Règ.

LEGIARTI000024933435

—

OMI MSC.81(70) B + D A.1/1.16 Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) Règ. III/4 Règ. III/13 Rés.

Article 233-1.02

—

en œuvre du sous-marin, au passage d'une situation normale ou de service à une autre (notamment les prises et sorties de plongée). 2.75. situation d'urgence : situation résultant de la mise en œuvre des consignes de sécurité comme, par exemple, le largage

Article ANNEXE II

—

-Les dispositions du présent point s'appliquent à tout pilote ou télépilote, dit participant, effectuant une présentation en vol, un baptême de l'air, un vol à sensation, un vol de largage, un vol de remorquage ou un vol de démonstration à un client à

Article Annexe (suite)

—

d'intervention maritime, la flotte de quatre Atlantique 2 dédiés à cette mission, de quatre Falcon 50 M et de cinq Falcon 200 Gardian sera complétée par la livraison en cours de quatre Falcon 50 reconvertis, qui seront en outre dotés d'une capacité de largage

LEGIARTI000049878432

—

Chapitre 1 RCAM.3101 : Négligence ou imprudence dans la conduite des aéronefs 3101-01 : Risque pour la vie ou les biens des tiers 3101-02 : Fatigue des équipages RCAM.3105 : Niveau minimal RCAM.3110 : Niveaux de croisière RCAM.3115 : Jet d'objets, aéro-largage

LEGIARTI000042664046

—

N° 6 33 BORDEAUX X TERRE DETACHEMENT DRHAT-CELLULE REFERENTS TERRE SUD-OUEST 33 BORDEAUX X X X TERRE DETACHEMENT DE CAMP DE SOUGE DU 13E RÉGIMENT DE DRAGONS PARACHUTISTES 33 MARTIGNAS SUR JALLE X X X X X X X X X X TERRE ANTENNE MATERIEL PARA-LARGAGE

LEGIARTI000042664090

—

6 33 BORDEAUX X TERRE DETACHEMENT DRHAT-CELLULE REFERENTS TERRE SUD-OUEST 33 BORDEAUX X X X TERRE DETACHEMENT DE CAMP DE SOUGE DU 13EME REGIMENT DE DRAGONS PARACHUTISTES 33 MARTIGNAS-SUR-JALLE X X X X X X X X X X TERRE ANTENNE MATERIEL PARA-LARGAGE

Page 3 · 61 résultats

← PrécédentSuivant →