CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

57 résultats pour « Lisa VIVENT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article L862-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 69 > 88

Code de la sécurité sociale

articles L. 722-4 et L. 722-9, au 1° de l'article L. 722-10 et aux articles L. 722-21, L. 722-28, L. 722-29, L. 731-25 et L. 741-2 du code rural et de la pêche maritime ainsi que leurs salariés et les membres de la famille de ces personnes lorsqu'ils vivent

Article 1

—

Journaliste en expression radiophonique 320t 3 ans EURODIO - Studio école de France II Responsable de communication et de publicité 321n 4 ans Sup de pub II Concepteur designer graphique 322t 4 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

Article 1691 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 94

Code général des impôts

partenaires liés par un pacte civil de solidarité sont tenus solidairement au paiement : 1° De l'impôt sur le revenu lorsqu'ils font l'objet d'une imposition commune ; 2° De la taxe d'habitation sur les résidences secondaires lorsqu'ils vivent

Article 1

—

l'environnement (éco-interprète) 213 3 ans Centre permanent d'initiative pour l'environnement (CPIE) Bresse du Jura II Styliste, option designer textile et option modélisme 242n 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

Article 1

—

maintenance des installations frigorifiques et climatiques 227 2 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Architecte d'intérieur/Designer d'environnement 233 n 5 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA-IDAA

Article Annexe

—

terminal - enseignement de l'histoire et de la géographie Introduction générale Les programmes du cycle terminal de la série ST2S sont conçus pour enseigner aux élèves des connaissances nécessaires à la compréhension du pays et du monde dans lesquels ils vivent

Article 1

—

d'événements culturels 132 3 ans Groupe EDH - Groupe des écoles Denis Huisman - ICART II Photographe 323t 3 ans MJM Graphic Design II Concepteur en animation et effets spéciaux numériques 323m 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

Article B (4)

—

Matériel certifié indemne de viroses du rosier et de tout ravageur vivent (cochenilles, aleurodes, pucerons, thrips). Réunion. Semences fourragères.

Article 1

—

. - L'Institut supérieur des arts appliqués (LISAA). III Technicien supérieur de gestion commerciale. 312p 5 ans EFGC. - EMD école de management.

Article 1

—

formation et de perfectionnement des journalistes (CFPJ Médias) II Concepteur-réalisateur de contenus numériques, option animation 2D/option animation 3D/option jeu vidéo 323 m 5 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) ― LISAA

Article Annexe

—

Classe terminale de la série sciences et technologies de la gestion Introduction Les programmes de la classe terminale de la série STG sont conçus pour enseigner aux élèves les connaissances nécessaires à la compréhension du monde dans lequel ils vivent

Article 1

—

II Architecte d'intérieur 233n Académie Charpentier II Créateur designer de mode 240 Atelier Chardon Savard II Styliste option design textile, option modélisme 242n Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

Article Annexe

—

Les organisations : des réalités diverses Les élèves vivent dans un monde d'organisations de différents types qu'ils doivent être en mesure d'identifier (entreprise, État, association, etc.).

Article Annexe

—

Phénomènes d'influence au sein des groupes restreints Les personnes composant un groupe de travail vivent des interactions internes qui peuvent être marquées par des phénomènes d'influence. - Climat relationnel.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

découvertes scientifiques et techniques, les diverses cultures, les systèmes de pensée et de conviction, l'art et les œuvres, les représentations par lesquelles les femmes et les hommes tentent de comprendre la condition humaine et le monde dans lequel ils vivent

Article Annexe

—

En fin de troisième les élèves doivent être capables de donner du sens au monde dans lequel ils vivent. Le programme en offrant des clés de lecture et de compréhension critique est, avec l'éducation civique, un outil de formation du futur citoyen.

LEGIARTI000023708913

—

La sécurité doit être appréhendée, aujourd'hui, sous un angle global et les citoyens qui ne vivent pas dans les grandes agglomérations, qui circulent ou qui séjournent temporairement hors de celles-ci, doivent bénéficier d'un niveau égal de sécurité.

Page 3 · 57 résultats

← Précédent