Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
144 résultats pour « Lise GAUTIER »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
144 résultats pour « Lise GAUTIER »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Sont classés au 3° de la catégorie B : - les armes de force intermédiaire de calibre 44/83 SP à canon lisse, fabriquées et commercialisées par la société Verney-Carron sous l'appellation “Flash-Ball Pro” dans ses versions “Super Pro”, “Super Pro 2”, “
Article 227-8.04
Le cadre des couchettes est en matériau dur, lisse et non susceptible de se corroder. Le fond des couchettes est imperméable à la poussière. Aucune couchette n'est placée à moins de 0,20 mètre du sol.
Article 15
L'intérieur des récipients doit être lisse et ne comporter ni aspérité, ni creux.
Article 87
Le cas échéant, le contrat précise que la rémunération versée mensuellement au salarié est indépendante de l'horaire réel effectué et qu'elle est lissée sur l'année. Les articles L. 3123-34, L. 3123-35 et L. 3123-37 dudit code sont applicables.
Article MS 5
Toutefois, les tuyaux souples textiles à paroi interne lisse peuvent être admis pour armer les robinets de 40 millimètres : - soit dans les établissements possédant des sapeurs-pompiers particuliers ; - soit après examen spécial de la commission locale
Article 1
communes suivantes : Andiran, Arx, Barbaste, Bascous ; Baudignan, Bousses, Castelnau-D'auzan, Castillon-Debats, Demu, Eauze, Escalans, Espas, Gabarret, Lupiac, Manciet, Margouet-Meymes, Mezin, Nerac, Noulens,, Parleboscq, Poudenas, Ramouzens, Reaup-Lisse
Article 11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 65
Le pont doit en outre être construit de façon telle que : 1° Sa face supérieure soit lisse, bombée, sans partie saillante et, de façon générale, ne constitue pas un obstacle au passage de la main ; 2° Sa largeur soit au plus égale à 100 mm ; 3° Sa longueur
Article ANNEXE I
La Haye Ambassade Commune de La Haye, Alkemade, Alphen Aan De Rijn, Benthuizen, Bodegraven, Boskoop, Delft, 'S Gravenzande, Hazerswoude, Hillegom, Katwijk, Koudekerk Aan de Rijn, Leiden, Leiderdorp, Leidschendam, Leimuiden, Lier (de), Lisse
Article 1
Les vide-ordures doivent être étanches, lisses et descendre verticalement sans déviation sur toute leur hauteur.
Article Annexe III aux articles R236-7 à R236-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95
Ormeau lisse d'Australie (Haliotis laevigata). Mikrokytosis (Mykrokytos mackini). Huître creuse japonaise (Crassostrea gigas). Huître plate (Ostrea edulis). Huître plate d'Argentine (Ostrea puelchana).
LEGIARTI000028751138
Il conduit, de façon autonome, l'ensemble des opérations de mise en forme, appelé façonnage, de pièces primaires d'un aéronef : les cadres et les lisses de fuselage d'aéronefs, les longerons, nervures d'avions, les revêtements de carlingue, les capots
Article 227-8.01
Cloisons et revêtements : Les cloisons intérieures et les revêtements des parois extérieures doivent être construits de façon à ne pas abriter la vermine et à offrir des surfaces lisses facilement lavables. 5.
Article 30-0 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95
: lisse ; lisse et perforée ; adhérente ou à crénage ; adhérente ou à crénage sur la face osseuse ; adhérente ou à crénage, perforée ; adhérente ou à crénage sur la face osseuse, perforée ; – implants d'ostéosynthèse, plaques (sécable ou non) : plaque
Article 2
2,4 à 8 cm de hauteur, d'un poids minimum de 450 grammes, fabriqué exclusivement avec du lait de vache emprésuré non reconstitué, non concentré, mis en moule après division préalable du caillé non lavé, non malaxé, à pâte égouttée, salée, à croûte lissée
LEGIARTI000032368114
Réaliser des chapes traditionnelles et la pose scellée de carreaux céramiques Poser des matériaux d'interposition et réaliser des chapes talochées et lissées.
Article 18
Le contrôle de l'ensemble des brides et des fixations de chaque aérogénérateur peut être lissé sur trois ans tant que chaque bride respecte la périodicité de trois ans.
Article D2223-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 43
Les murs et plafonds de la partie technique sont durs, lisses, imputrescibles et lessivables. L'arrivée d'eau de la salle de préparation est munie d'un disconnecteur évitant les risques de pollution du réseau public d'alimentation en eau potable.
Article 10
Il est constitué d'une lisse ou de deux demi-lisses, barrant la chaussée, portant sur leur face avant une série de rectangles alternativement rouges et blancs rétroréfléchissants.
Article 2
Il permet de vérifier le respect des obligations de service de l'interne en moyenne lissée sur le trimestre, conformément aux dispositions de l'article R. 6153-2 du code de la santé publique.
Article 227-2.06
En outre, la protection contre l'envahissement par l'arrière doit être assurée par un caisson étanche sur l'avant du tableau, de même hauteur que la lisse et de dimensions suffisantes pour le basculement du moteur. 5. Dalots.
Page 3 · 144 résultats