Monsieur-Madame-Mademoiselle ... L'accueillant familial doit assurer : Un accueil répondant aux caractéristiques suivantes, dans le respect des règles d'hygiène et de sécurité : 1. L'hébergement.

LEGIARTI000024599214

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Solé-a Soléy-a (Sézon botan ; sézon lapli ; frédi ; chalò) Madame siouplé, i fo kopié tèks la dan nout kayé ? Madame, lé ler pou alé la kaz la ? Madame, ou gingnré répét in kou siouplé ? - Man la. Man paré.

LEGIARTI000026790498

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AUBE F1--0200 L'Aube De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [----0010] La Seine AUBE F11-0400 L'Aujon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [F1--0200] L'Aube (Longchamp-surAujon) AUBE F1230600 La Heronne

LEGIARTI000026790432

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d'eau du Maly à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2239400] Cours d'Eau 02 du Val Morin ORNE & SEULLES I2239400 Cours d'Eau 02 du Val Morin De sa source (dép. 61) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2239000] La Fontaine au Heron

Article Annexe à l'article R443-9-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 11 > 69

Code de la construction et de l'habitation

SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE D'ACCESSION PROGRESSIVE À LA PROPRIÉTÉ RÉGIE PAR LES ARTICLES L. 443-6-2 ET SUIVANTS DU CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION DÉNOMINATION SOCIALE DE LA SOCIÉTÉ Les soussignés : Monsieur / Madame (état civil complet :

LEGIARTI000050066316

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Hugo - Le Donjon 0030017C Collège Joseph Hennequin - Gannat 0030019E Collège des Chenevières - Jaligny-sur-Besbre 0030021G Collège André Boutry - Lurcy-Lévis 0030022H Collège de La Combraille - Marcillat-en-Combraille 0030025L Lycée général Madame

LEGIARTI000021809793

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Cerisy-la-Forêt, Cerisy-la-Salle, (La) Chaise-Baudouin, (Les) Chambres, Champcervon, Champrepus, (Les) Champs-de-Losque, Chanteloup, (La) Chapelle-Cécelin, (La) Chapelle-en-Juger, (La) Chapelle-Urée, Chasseguey, Chavoy, Chef-du-Pont, (Le) Chefresne, Chérence-le-Heron

Article 2

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(91), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de l'Essonne ; 63° Le 23 juillet 2024, le site de célébration de Versailles, situé dans l'enceinte du domaine de Madame

Article ANNEXE 2

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s.o. 1 et plus 15° Pelecaniformes (Ibis, hérons, pélicans, etc.) - Threskiornis aethiopicus (ibis sacré) (*) s.o.

Article Annexe 1

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50029 Barenton ; 50032 La Barre-de-Semilly ; 50034 Baudre ; 50037 La Bazoge ; 50052 Beuzeville-la-Bastille ; 50074 Brécey ; 50075 Brectouville ; 50087 Brix ; 50112 La Chaise-Baudouin ; 50125 Chasseguey ; 50129 Cherbourg-Octeville ; 50130 Chérencé-le-Héron

Article Annexe II

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Heron Cruiser, 89700 Tonnerre : de 1981 à 1984. Saône Peinture Rue Marc-Seguin, 71100 Chalon-sur-Saône De 1989 à 2001. SARL Navitour, 58800 Passy : de 1984 à 1990.

LEGIARTI000050943833

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Pau (64445) ; Pontacq (64453) ; Saint-Jean-Pied-de-Port (64485) ; Saint-Palais (64493) ; Salies-de-Béarn (64499) ; Sauveterre-de-Béarn (64513). 65 - Hautes-Pyrénées Lourdes (65286) ; Tarbes (65440). 66 - Pyrénées-Orientales Le Boulou (66024) ; Bourg-Madame

LEGIARTI000050672766

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Loison-sur-Crequoise_rue Tille 623501 7038751 Loison-sur-Crequoise_rue Basse 623422 7038485 Loison-sur-Crequoise_rue du Parquet 623605 7038303 2023_03_80-01 Hauts-de-France Somme 2023_LOT2_ZN_80_07 BELLEUSE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Madame

Article Annexe II

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1958 à 1982 ; Copris isolation, rue du Val-de-Richebourg, 95360 Montmagny : de 1964 à 1977 ; Fibrociment de Poissy, 78300 Poissy : de 1903 à 1958 ; Dalami, 78540 Vernouillet : de 1961 à 1986 ; DBA-DAT (division Automobile Tourisme), 23-31-33, rue Madame-de-Sanzillon

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