particulier l'indemnisation de ses dommages physiologiques et économiques ; qu'ayant été blessé dans un accident de la circulation, il a assigné en indemnisation la société AGF, la société Pichot Maillard

Vassalo, avocat général, après débats à l'audience publique du 9 mai 2019 où étaient présentes Mme Flise, président, Mme Leroy-Gissinger, conseiller rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi

France   In the case of Maillard v.

D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 7 MAI 2026 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard

l'audience publique du 20 juin 2018, où étaient présents : Mme Flise, président, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, M. de Leiris, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vassalo, avocat général, Mme Mainardi

Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : François MARCHAND Juges : Jacques BEAUCIEL et Isabelle BORDEAUX Ministère Public : M.BLAKE HEIMBURGER Greffier : Maître Céline MAILLARD

Maillard, président ; Mmes B... et Warein, conseillers ; en présence de Mme A..., substitut général, assistés de Melle Valentin, Greffier" ; "alors qu'en vertu du principe du secret des délibérations

. ; qu'ont été appelés en garantie la société Manardo, qui a effectué les travaux de reprise, M.

] [P] [Adresse 2] [Localité 3] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Hervé GRUMEAU Juges : Emmanuel COURAUD et Lionel MARY Greffier : Maître Céline MAILLARD

D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 4 JUIN 2026 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard

A l’audience du 5 juin 2025, la SA DRIVALIA LEASE FRANCE, représentée par Maître [N] [P] substituée par Maître MANARD, et Monsieur [M] [Q], représenté par Maître [I] [S], ont sollicité un renvoi.

B..., pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Maillard et Duclos, demeurant ..., 3 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les établissements Maynadier, dont le siège est à Lacrouzette (Tarn), en cassation

Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Millischer et Me Taïeb, représentant la société Pierre et Vacances et de M.

Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Connil, représentant le Centre national du cinéma et de l'image animée.