Codes de loi français

Article 7

Ferrière-en-Parthenay, Fomperron, Les Forges, Gourgé, Les Groseillers, Lhoumois, Mazières-en-Gâtine, Ménigoute, Oroux, La Peyratte, Pougne-Hérisson, Pressigny, Reffannes, Le Retail, Saint-Aubin-le-Cloud, Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Germier, Saint-Lin, Saint-Marc-la-Lande

Article 4

dérogation au principe d'inaliénabilité des biens constituant les collections des musées de France appartenant à une personne publique inscrit à l'article L. 451-5 du code du patrimoine, à compter de la date de publication de la présente loi, le tableau de Marc

Article 4

Pour avoir droit à l'appellation réglementée Marc de Lorraine les eaux-de-vie doivent présenter, à la température de 20° C, le titre alcoométrique volumique suivant : A la sortie des appareils : 68 p. 100 au maximum ; Au moment de la vente au consommateur

Article 2

Marc SIRVEN, adjoint du directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre, les décisions relatives à l'habilitation des agents du groupement des personnes morales intervenant au profit du groupement

Article 1

Ours brun Ursus arctos. Vison d'Europe Mustela lutreola. Loutre Lutra lutra. Lynx boréal Lynx lynx. Phoque veau-marin Phoca vitulina. Phoque gris Halichoreus grypus. Phoque moine de Méditerranée Monachus monachus.

LEGIARTI000028428348

François Marc, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 217 (2013-2014) ; Discussion les 12 et 13 décembre 2013 et rejet le 13 décembre 2013 (TA n° 49,2013-2014).

Article 2

Il comprend, en outre : 1° Membres de droit : -le conservateur en charge des collections du Musée national d'art moderne ; -le conservateur du musée Picasso (Paris) ; -le conservateur du musée Marc-Chagall (Nice) ; -le conservateur du musée de l'Orangerie

Article D665-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 47 > 60

Dans le cas où les pourcentages mentionnés à l'article D. 665-32 ne sont pas atteints par les marcs de raisins et lies de vin destinés à être valorisés, l'obligation du producteur de livrer une quantité de vin afin de parvenir à ces pourcentages est remplie

Article 1

Macreuse brune (*). 10 février Oies : Oie cendrée. Oie rieuse. Oie des moissons. Canards plongeurs : Fuligule milouin. Fuligule morillon. Garrot à œil d'or.

Article 42

Si plusieurs demandes sont reçues pendant ce délai, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.

Article 1

une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN Betterave fourragère monogerme triploïde résistante au rhizoctone brun

Article 4

Brun (Patrice), professeur des universités (Sup'Recherche-FEN UNSA) ; Mme Kesselman (Donna), maître de conférences (SNPREES-FO) ; Mme Leblanc (Frédérique), maître de conférences (Sud éducation).

Article ANNEXE

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Service après-vente SAV produits bruns de la grande distribution alimentaire (GSA). Service après-vente SAV produits bruns de la grande distribution spécialisée (GSS).

Article 1

de l'Europe et de la Méditerranée ; -le musée Magnin à Dijon ; -le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds ; -les musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes : -musée Fernand-Léger à Biot ; -musée du Message biblique Marc-Chagall

Article 48-6

Si plusieurs demandes sont reçues pendant ce délai, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.

Article R422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

et des Amériques (musée du quai Branly) ; 13° Le département du XXe siècle (musée national d'art moderne du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou, musée national Picasso-Paris, musée de l'Orangerie, musée Fernand Léger à Biot, musée Marc

Article Annexe

Description : leur consistance va de celle d'un liquide huileux de couleur paille à brun clair à celle d'un solide cireux dur de couleur blanche ou blanc cassé. Ces solides peuvent être en forme de flocons, de poudre ou de petits grains.

Article ANNEXE I

Brune d'Arles 03 ha 31 a 56 ca Saint-Martin E7 1040 Brune d'Arles 07 ha 40 a 79 ca Saint-Martin E7 1041 Brune d'Arles 07 ha 35 a 94 ca Saint-Martin E7 1042 Brune d'Arles 06 ha 76 a 11 ca Somme E7 521 ha 27 a

Article 2

TAXONOMIE : Carnivores - Procyonidés NOM VERNACULAIRE : Coati roux ou Coati brun. NOM SCIENTIFIQUE : Nasua nasua. NOM GUYANAIS : Coachi. TAXONOMIE : Carnivores - Félidés NOM VERNACULAIRE : Jaguar. NOM SCIENTIFIQUE : Panthera onca.