Codes de loi français

Article Annexe 31

Avenue Robert-Schumann jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle AM 4, au croisement du chemin Camille-Pissaro. Chemin Camille-Pissaro de la limite nord-est de la parcelle AM 4 jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle AM 29.

Article ANNEXE 28

; - boulevard Marc-Boegner jusqu'au boulevard Pasteur ; - boulevard Pasteur jusqu'au boulevard des Français-Libres (RN 106) ; - boulevard des Français-Libres jusqu'au chemin de Valdegour ; - (chemin de Valdegour).

LEGIARTI000051769306

ANNEXE VII Hôpital spécialisé des armées Robert Picqué. Années 2024 - 2029 1.

Article 5

Dans tous les cas, elles doivent avoir une teneur en éléments volatils autres que l'alcool de 450 grammes au minimum par hectolitre d'alcool pur pour les eaux-de-vie de marc et de 350 grammes au minimum par hectolitre d'alcool pur pour les eaux-de-vie

Article Annexe 5

Boulevard Marc-Chagall (RN 2 partie est) en limite nord des parcelles DL 301 et DL 302. Limite sud des parcelles, DL 301 et DL 302 incluses, situées sur la rue du Docteur-Fleming.

Article 2

Bazouges-la-Pérouse, Le Châtellier, Chauvigné, Feins, Gahard, Maen Roch, Marcillé-Raoul, Montreuil-sur-Ille, Mouazé, Noyal-sous-Bazouges, Les Portes du Coglais, Rimou, Romazy, Saint-Aubin-d'Aubigné, Saint-Germain-en-Coglès, Saint-Hilaire-des-Landes, Saint-Marc-le-Blanc

Article Annexe 11

CLERMONT-FERRAND (DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME) Quartiers Croix de Neyrat, Les Vergnes, Champratel, La Gauthière, La Plaine Boulevard Etienne-Clémentel de la rue de Chancrole jusqu'à la rue Robert-Lemoy, y compris les parcelles AM 271 et AN 490.

Article 7

Ferrière-en-Parthenay, Fomperron, Les Forges, Gourgé, Les Groseillers, Lhoumois, Mazières-en-Gâtine, Ménigoute, Oroux, La Peyratte, Pougne-Hérisson, Pressigny, Reffannes, Le Retail, Saint-Aubin-le-Cloud, Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Germier, Saint-Lin, Saint-Marc-la-Lande

Article 4

dérogation au principe d'inaliénabilité des biens constituant les collections des musées de France appartenant à une personne publique inscrit à l'article L. 451-5 du code du patrimoine, à compter de la date de publication de la présente loi, le tableau de Marc

Article 4

Pour avoir droit à l'appellation réglementée Marc de Lorraine les eaux-de-vie doivent présenter, à la température de 20° C, le titre alcoométrique volumique suivant : A la sortie des appareils : 68 p. 100 au maximum ; Au moment de la vente au consommateur

Article 2

Marc SIRVEN, adjoint du directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre, les décisions relatives à l'habilitation des agents du groupement des personnes morales intervenant au profit du groupement

Article 3

Robert Noumen (CGT). Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).

Article 16

Saint-Brice-sous-Rânes, Saint-Ellier-les-Bois, Saint-Georges-d'Annebecq, Saint-Martin-des-Landes, Saint-Martin-l'Aiguillon, Saint-Ouen-le-Brisoult, Saint-Patrice-du-Désert, Saint-Sauveur-de-Carrouges, Sainte-Marguerite-de-Carrouges, Sainte-Marie-la-Robert

LEGIARTI000028428348

François Marc, rapporteur général, au nom de la commission des finances, n° 217 (2013-2014) ; Discussion les 12 et 13 décembre 2013 et rejet le 13 décembre 2013 (TA n° 49,2013-2014).

Article 2

Il comprend, en outre : 1° Membres de droit : -le conservateur en charge des collections du Musée national d'art moderne ; -le conservateur du musée Picasso (Paris) ; -le conservateur du musée Marc-Chagall (Nice) ; -le conservateur du musée de l'Orangerie

Article D665-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 47 > 60

Dans le cas où les pourcentages mentionnés à l'article D. 665-32 ne sont pas atteints par les marcs de raisins et lies de vin destinés à être valorisés, l'obligation du producteur de livrer une quantité de vin afin de parvenir à ces pourcentages est remplie

Article 42

Si plusieurs demandes sont reçues pendant ce délai, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.

Article 1

LEGTA de Chaumont Franche-Comté LEGTA Mancy - Lons-le-Saunier Haute-Normandie LEGTA Edouard de Chambray de Gouville LPA Envermeu Ile-de-France LEGTPA Brie-Comte-Robert

Article 1

de l'Europe et de la Méditerranée ; -le musée Magnin à Dijon ; -le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds ; -les musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes : -musée Fernand-Léger à Biot ; -musée du Message biblique Marc-Chagall