Codes de loi français

Article Annexe 3

Avenue Désandrouins incluant les parcelles section AH n°s 505, 276, 277, 278, 279, 280, 282, 283, 284, 285, 286, 945, 946, 947, 948, 1402, 1403, 309, 310, 311, 312, 1284, 315, 386, 507, 566, 567, 388, 389, 1406, 1405, 1363 et 314, ainsi que les n°s 132

Article Annexe

Venarey-les-Laumes) 2 325 358 135 Colonie de vacances de RUFFEY-SUR-SEILLE (39) 52 211m² 39140 Bletterans Section AI n°s 135 et 136, n°s 169 à 173 1 166 836 136 IMMEUBLE NOISIEL, Centre de formation 5, avenue Pierre-Mendès-France, Noisiel (77) Section AH

LEGIARTI000039342693

4e Canton, Grenoble 5e Canton, Grenoble 6e Canton, La Mure, Le Bourg-d'Oisans, Le Touvet, Mens, Meylan, Monestier-de-Clermont, Pont-en-Royans, Rives, Roybon, Saint-Égrève, Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, Saint-Ismier, Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Marcellin

Article 1

hospitaliers “ Les Chanaux ” à Mâcon, du Pays Charolais-Brionnais à Paray-le-Monial, de Tournus, du Clunisois et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Bois-Sainte-Marie, “ Antonin Achaintre ” de Chauffailles, “ Résidence Marcellin

LEGIARTI000028202750

Saint-marcellin Lait de vache Pâte à dominante lactique légèrement salée, non malaxée avec moisissures superficielles.

LEGIARTI000024997206

Ce coefficient est calculé comme suit : Vuw = a × ah × Nu (en l) avec : ah : coefficient horaire de la clé de répartition des besoins d'ECS ; Nu : nombre d'unités à considérer. 3.1.2.2.

Article Annexe II (suite)

D'ENTREPRISES ÉLECTRIQUES (CSEE), Résidence La Grande Prairie, avenue Mirasouléou, 83100 Toulon puis COMPAGNIE DE SIGNAUX ET D'ÉQUIPEMENTS ÉLECTRONIQUES (CSEE), Rue André-Ampère , ZI Sainte-Claire, 83160 La Valette-du-Var puis CSEE DÉFENSE. 230, rue Marcelin-Berthelot

Article Annexe III

utilise la table d'épellation des lettres ci-dessous : LETTRES MOT DE CODE PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH CHAR D Delta DEL E Echo EK F Foxtrot FOX G Golf GOLF H Hôtel HO TELL I India IN DI AH

Article Annexe

Saint-Firmin, Saint-Germain-en-Brionnais, Saint-Igny-de-Roche, Saint-Julien-de-Civry, Saint-Julien-de-Jonzy, Saint-Julien-sur-Dheune, Saint-Laurent-d'Andenay, Saint-Laurent-en-Brionnais, Saint-Léger-lès-Paray, Saint-Léger-sous-la-Bussière, Saint-Marcellin-de-Cray

Article (51 à 59)

Giraud N 44 REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Jean Jaurès Place Brouette REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Salvador Allende Gossens D 944T REIMS Boulevard des Tondeurs REIMS 51 Boulevard Marcelin

Article 10

financier ; af) Groupe ou groupe mixte : groupes respectivement définis aux III et V de l'article L. 511-20 du code monétaire et financier ; ag) Conglomérat financier : conglomérat défini au II de l'article L. 517-3 du code monétaire et financier ; ah

Article Annexe 1

FORT-DE-FRANCE 972 LE LAMENTIN FORT-DE-FRANCE GRENOBLE 05 BRIANÇON GAP GRENOBLE 26 DIE VALENCE GRENOBLE 26 NYONS MONTELIMAR GRENOBLE 38 LA MURE GRENOBLE GRENOBLE 38 SAINT-MARCELLIN

LEGIARTI000030463520

SAINT-GATIEN SA CENTRE CHRU HOPITAUX DE TOURS CENTRE CH LOCHES (CH PAUL MARTINAIS) CENTRE CENTRE HOSPITALIER SAINT-MARCELLIN

LEGIARTI000043924738

antennes de Bagnols-sur-Cèze et du Vigan et restructuration des sites de Nîmes et de Villeneuve-lez-Avignon de la direction départementale des territoires et de la mer du Gard ; - fermeture des sites de Voiron, la Côte-Saint-André, Crémieu, Saint Marcellin

Article Annexe I (suite)

Pont-Evêque 38 Isère Les Roches-de-Condrieu 38 Isère Roussillon 38 Isère Sablons 38 Isère Saint-Clair-de-la-Tour 38 Isère Saint-Clair-du-Rhône 38 Isère Saint-Jean-de-Soudain 38 Isère Saint-Marcellin

Article Annexe

Saint-Marcellin RD 518. La Baume-d'Hostun RD 325 A. Chatuzange-le-Goubet Bretelle de Chatuzange et RN 532. Demi-échangeur à l'est de Romans et Bourg-de-Péage RN 538. Demi-échangeur à l'ouest de Romans et Bourg-de-Péage RN 532.

Article Annexe

Dompierre-sous-Sanvignes ; Génelard ; Genouilly ; Gourdon ; La Guiche ; Joncy ; Marigny ; Marizy ; Mary ; Montceau-les-Mines ; Mont-Saint-Vincent ; Perrecy-les-Forges ; Pouilloux ; Le Puley ; Le Rousset ; Saint-Berain-sous-Sanvignes ; Saint-Clément-sur-Guye ; Saint-Marcelin-de-Cray

Article ANNEXE

Colombes Europe, Ile Marante ; Fossé Jean, Gare du Stade ; Petit Colombes Fontenay-aux-Roses Les Blagis (1) Gennevilliers Le Luth ; Les Grésillons Nanterre Chemin de l'Ile ; Le Parc ; Petit Nanterre ; Provinces Françaises, Marcelin

LEGIARTI000022779630

Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Julien-de-Civry, Saint-Julien-de-Jonzy, Saint-Julien-sur-Dheune, Saint-Laurent-d'Andenay, Saint-Laurent-en-Brionnais, Saint-Léger-du-Bois, Saint-Léger-lès-Paray, Saint-Léger-sous-la-Bussière, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Marcelin-de-Cray