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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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106 résultats pour « Marcelle PLA »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

Chambonas, Gras, Gravières, Labastide-de-Virac, Lagorce, Larnas, Les Assions, Les Salelles, Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons, Ruoms, Saint-André-de-Cruzières, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche

Article Annexe

—

ZI, rue Marcel-Dassault, BP 70259, 59472 Seclin Cedex. 31 décembre 2010

LEGIARTI000041981247

—

DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS CH GRASSE CH GUERET CH HAUT BUGEY CH JACQUES COEUR DE BOURGES CH JEAN MARCEL DE BRIGNOLES CH LA CHATRE CH LA RISLE PONT-AUDEMER CH LA TOUR BLANCHE ISSOUDUN CH LAVAL CH LE MANS CH LES ESCARTONS A BRIANCON CH LEZIGNAN

Article 4

—

Sécuriser une zoneSavoir établir un périmètre de sécurité et assurer son efficacité : SecourirIdentifier le risque de blessures en rapport avec le dangerConnaître : 30 minutesNotions de secourisme Comment agir face à des blessés suite a des plaies

Article Annexe III

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DDE 43 DIREN Centre 1er décembre 2005 Borne depuis Espaly-Saint-Marcel. Lignon du Velay depuis Le Chambon-sur-Lignon. Allier amont. Allier depuis Langogne jusqu'à son entrée dans le département du Puy-de-Dôme.

Article (70 à 79)

—

D 933 OUROUX-SUR-SAONE 71 D 978B D 978 SAINT-MARCEL N 80 SAINT-MARCEL 71 D 369 D 69 SAINT-REMY N6 SAINT-REMY 71 Rue des Frères Lumière D 5 CHALON-SUR-SAONE Rue Marc Seguin

Article Annexe II - I. Maquette 9

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acquérir : - urologie : mettre en place un cathéter suspubien et prendre en charge dans les 12 premières heures les infections urinaires associées aux soins, une crise de colique néphrétique, une rétention aigue d'urine, une anurie obstructive, une plaie

Article Annexe 2

—

Un support soluté Equipements de réanimation Défibrillateur avec enregistrement ECG des données patient Optionnel Bandages et matériels d'hygiène 2 matériels de couchage 1 couverture bactériostatique 1 matériel pour le traitement des plaies

Article Annexe VIII

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sciatique) Paralysie du nerf crural Paralysie totale du membre Paraplégie à partir de 45 % Pied ballant Pied bot varus équin à partir de 25 % Phlébite : reliquat de phlébite avec très gros œdème ou tuméfaction à partir de 30 % Reliquat de plaie

Article ANNEXE

—

RENOUVELABLES/RHÔNE-ALPES, DRÔME, ISÈRE, SAVOIE" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 01138 Culoz. 26004 Alixan. 26057 Bourg-de-Péage. 26058 Bourg-lès-Valence. 26084 Châteauneuf-sur-Isère. 26281 Romans-sur-Isère. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence

LEGIARTI000019957118

—

INE 09 C13 16,5 Carte de France - Nord-Ouest IGN/SIA FRA INO 09 C13 16,5 Carte de France - Sud-Est IGN/SIA FRA ISE 09 C13 16,5 Carte de France - Sud-Ouest IGN/SIA FRA ISO 09 C13 16,5 Carte de France - Nord-Est IGN/SIA plastifiée FRA INE PLAS

Article 4

—

Sécuriser une zoneSavoir établir un périmètre de sécurité et assurer son efficacité : Identifier le risque de blessures en rapport avec le dangerConnaître : 30 minutesNotions de secourisme " tactique " Comment agir face à des blessés suite a des plaies

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

Code de la santé publique

l'article R. 4311-10 ; 16° Instillation intra-urétrale ; 17° Injection vaginale ; 18° Pose de sondes rectales, lavements, extractions de fécalomes, pose et surveillance de goutte-à-goutte rectal ; 19° Appareillage, irrigation et surveillance d'une plaie

Article Annexe 26

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Rue Marcel-Marnier jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle CM 65. Limite ouest des parcelles section CM n°s 65, 57, 20 et 63 incluses jusqu'au boulevard Charles-de-Gaulle. Boulevard Charles-de-Gaulle jusqu'à la parcelle CN 140 incluse.

Article ANNEXE 6

—

Rue Balzac, côté impair, rue de Chablis jusqu'à la rue Marcel-Cachin. Rue Marcel-Cachin, côté impair, du n° 91 à la rue Lautréamont. Rue Lautréamont limite nord de la parcelle D 39 jusqu'à la rue Romain-Rolland, côté impair.

Article ANNEXE II

—

la peau lésée : -relèvent de la classe I s'ils sont destinés à être utilisés comme barrière mécanique, pour la compression ou pour l'absorption des exsudats ; -relèvent de la classe II b s'ils sont destinés à être utilisés principalement pour des plaies

Article Annexe 214-2.A.4

—

Art. 9-Le technicien opérateur et ses aides devront revêtir un costume de toile, éviter de manipuler les produits avec des mains présentant des plaies ou des gerçures.

Article 8

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zone Savoir établir un périmètre de sécurité et assurer son efficacité : Secourir Identifier le risque de blessures en rapport avec le danger Connaître : 30 minutes Notions de secourisme " tactique " Comment agir face à des blessés suite a des plaies

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

tête ; -les coups visant les parties génitales ; -les coups visant la colonne vertébrale et le derrière de la tête ; -les coups visant la gorge ; -saisir la trachée artère avec les doigts ; -mettre les doigts dans les yeux, la bouche, le nez ou une plaie

Article 1

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Saint-Marcel. Musée de la résistance bretonne. Sarzeau. Musée du château de Suscinio. Vannes. Musée d'histoire et d'archéologie. Vannes. Musée des beaux-arts. Centre Cher (18). Bourges. Musée des arts décoratifs. Bourges.

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