I. - Les ouvriers travaillant au charbon, au rocher, ou à la consolidation des chantiers et galeries doivent chacun en ce qui le concerne exécuter le soutènement en tenant compte des instructions de l'employeur et de l'état des terrains.

Article 23

—

. - A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 janvier 1991 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 Art. 1 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 Art. 1 - Arrêté

Article 13

—

- Ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 Art. 14 - Ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 Art. 7 - Ordonnance n°2020-320 du 25 mars 2020 Art. 2 - Ordonnance n°2020-347 du 27 mars 2020 Art. 7 - Ordonnance n°2020-351 du 27 mars 2020 Art

Article 13

—

- Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 1 - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 2 - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 3 IV.- A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 5 - Décret n°2009-246 du 3

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de Côte-d'Or, de la Nièvre et de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Ancey, Baulme-la-Roche, Blaisy-Haut, Champvert, Lantenay, Mâlain, Panges, Plombières-lès-Dijon, Saint-Bris-le-Vineux

Article 3

—

L'emprunteur remboursera une série le 1er mars 1971 et ensuite tous les six ans, le 1er mars, jusqu'à ce qu'il ne reste plus de série en circulation.

Article 2

—

Les obligations des deux tranches porteront jouissance du 12 mars 1984. L'intérêt sera payable à terme échu le 12 mars de chaque année et pour la première fois le 12 mars 1985.

Article Annexe I

—

CDI de Narbonne. 30 mars 2009 Côtes-d'Armor SIP de Loudéac. CDI de Loudéac. 16 mars 2009 Doubs SIP de Pontarlier. CDI de Pontarlier. 16 mars 2009 Isère SIP de La Côte-Saint-André.

Article 5

—

Les obligations portent jouissance du 1er mars 1965. L'intérêt, soit 23 F par obligation, est payable à terme échu le 1er mars de chaque année et pour la première fois le 1er mars 1966.

Article 2

—

et à la partie de la commune déléguée d'Annecy située au nord et à l'ouest d'une ligne définie par l'axe des voies et limites suivantes : à partir de la limite territoriale de la commune déléguée d'Annecy-le-Vieux, ligne de chemin de fer Annecy-La Roche-sur-Foron

Article 8

—

du Val-de-Saire, quai Alexandre-III, rue des Tanneries, boulevard de l'Atlantique, rue de l'Artois, rue de Bretagne, rue des Bocages, rue du Maine, rue de Picardie, avenue de Normandie, rue de Lorraine, rue de Bourgogne, rue de Provence, rue de la Roche-qui-Pend

Article 4

—

L'arrêté du 23 mars 1993 fixant les taux de redevances pour vérifications et visites de certains véhicules est abrogé. (Arrêté préalablement abrogé par l'arrêté du 10 mars 1994 art. 4 JORF 22 mars 1994).

Article 3

—

Les demandes présentées avant le 1er mars 1987 en vertu de l'article 39 ou 52 du décret du 13 mars 1986 précité ou de l'article 48 ou 65 du décret du 15 mars 1986 précité sont réputées non avenues.

Article 4

—

Les obligations sont remboursables au gré du porteur : Soit au pair le 1er mars 1971 ; Soit à 425 F le 1er mars 1977 ; Soit à 450 F le 1er mars 1983 ; Soit à 475 F le 1er mars 1989 ; Soit à 500 F le 1er mars 1995, à condition, dans chaque cas, que les

Article 2

—

mariés et 20.900 F pour les autres assujettis en vue de l'admission en classe VI ; 17.100 F pour les assujettis mariés et 15.500 F pour les autres assujettis en vue de l'admission en classe V ; 12.000 F pour les assujettis mariés et 10.900 F pour les

Article L471-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

Code des impositions sur les biens et services

arts de la table 20 € sur une année civile Cuir, chaussure et maroquinerie 20 € sur une année civile Habillement 20 € sur une année civile Ameublement - Bois 20 € sur une année civile Béton - Matériaux de construction en terre cuite - Roches

Article A212-228

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 27

Code du sport

carte professionnelle d'éducateur sportif ou un récépissé de déclaration de prestation de services qui portent mention des conditions d'exercice suivantes : Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher

Article Annexe II

—

CDI-SIE de Saint-Laurent-sur-Saône. 31 mars 2009 Aude SIP-SIE de Limoux. CDI-SIE de Limoux. 16 mars 2009 Doubs SIP-SIE de Morteau. CDI-SIE de Morteau. 16 mars 2009 Mayenne SIP-SIE de Château-Gontier.

Article 47

—

I. ― Par dérogation à l'article L. 192 du code électoral, le mandat des conseillers généraux élus en mars 2008 et en mars 2011 expire en mars 2015. II. (abrogé) III.

Article Annexe IV

—

proches des fibres d'amiante ; -de déterminer la variété et l'espèce d'amiante qu'il analyse ; En plus des compétences générales sur l'amiante mentionnées au i du a, le préparateur et/ ou l'analyste : -connaît les conditions d'échantillonnage des roches

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