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cérébral, avec lacération des tissus et hémorragie, à l'origine directe de la mort ; - sur le contexte et le déroulement des faits : que les témoignages de l'entourage des intéressés et de Jésus Maria

:0pt; margin-left:3.6pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .s6578C064 { margin-top:0pt; margin-left:1.7pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .s99520CD5 { margin-top:0pt; margin-left:1.8pt; margin-bottom

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 28 novembre 2003, la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais a informé la direction ré

Il m'a été précisé que l'affaire avait capoté et que le seul risque d'ailleurs marginal à craindre était que l'ex-candidat partenaire réclame la différence entre 500.000 francs et la valeur des deux 4X4

18), ce qui induit une possible modification, postérieure à l'accident, de la position de la manette d'arrivée du carburant du moteur droit retrouvée en position OFF ; qu'enfin, la position fermée du capot