Codes de loi français

LEGIARTI000036266292

. - les parcs d'attractions ; Code ROME :

LEGIARTI000038054693

Ces secteurs sont tous concernés par l'activité de fabrication de machines et d'équipements ; Codes ROME :

Article 1

LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.

Article Annexe

. - technicien en contrôle qualité ; Codes ROME :

Article ANNEXE II

: Paris : 741,21 : : Ponta Delgada, : : : Açores : 145,17 : : Porto : 281,89 : : Prague : 1 278,37 : : Prestwick : 289,82 : : Riyad : 1 573,40 : : Rome

Article ANNEXE II

: Paris : 742,07 : : Ponta Delgada, : : : Açores : 145,30 : : Porto : 282,14 : : Prague : 1 280,03 : : Prestwick : 290,18 : : Riyadh : 1 575,01 : : Rome

LEGIARTI000030342233

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : Les types d'emplois accessibles sont les suivants : Codes ROME :

LEGIARTI000034226261

types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -les entreprises générales du bâtiment ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : -technicien études de prix ; Codes ROME

Article Annexe

Code ROME : Réglementation de l'activité : Autorité responsable de la certification :

Article 13

Directeur 6 Secrétaire général 10 Membre permanent de l'Ecole française d'extrême-orient maître de recherche 10 Directeur des études contractuels de l'école française de Rome 10 Membre permanent de l'Ecole française d'extrême-orient

Article Annexe 211-3.A.3

Bouches de Bonifacio Olbia (Sardaigne) - Rome Vintimille (Frontière Franco hs = 2,20 m. Cagliari (Sardaigne) - Frontière Algérie -Tunisie Olbia (Sardaigne) - Rome Tunis - Rome (Italie) 7 hs = 2,50 m.

LEGIARTI000032934647

. - assembleur (assembleuse) au plan ; Codes ROME :

LEGIARTI000030342036

secteur transport et logistique transitaires ou commissionnaires avec des activités de transport de marchandise par voie aérienne et/ou maritime ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : - agent d'exploitation de transit maritime ; Codes ROME

LEGIARTI000029461569

Code ROME :

LEGIARTI000038054172

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : -les locaux d'habitation ; Code ROME : -arrêté du 26 avril 2012, articles R. 4544-9 et R. 4544-10 du code du travail

Article Annexe 1

- les établissements privés d'enseignement de la conduite et de la sécurité routière ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : - enseignant(e) de la conduite et de la sécurité routière ; Code ROME

LEGIARTI000049821336

communication, évènementiel, insertion, social) ; dans des entreprises de service marchand : -service après vente ou technique (fournisseur d'accès) ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : -animateur d'espace public numérique ; Codes ROME

LEGIARTI000047547975

Code ROME F1613-Travaux d'étanchéité et d'isolation. Réglementation de l'activité Articles R. 4323-58 à R. 4323-68 du code du travail, relatifs à la prévention des risques liés aux chutes de hauteur.

Article 2

En application de l'alinéa 2 de l'article 12 de la loi organique du 31 janvier 1976 susvisée, de l'article L. 330-12 du code électoral et de l'article 15 ter de la loi du 22 juillet 2013 susvisée, le consulat général de France à Rome est chargé d'organiser

LEGIARTI000038054565

Codes ROME I1305 Installation et maintenance électronique.