Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
261 résultats pour « Marion ROMME »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
261 résultats pour « Marion ROMME »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000036266292
. - les parcs d'attractions ; Code ROME :
LEGIARTI000038054693
Ces secteurs sont tous concernés par l'activité de fabrication de machines et d'équipements ; Codes ROME :
Article 1
LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.
Article Annexe
. - technicien en contrôle qualité ; Codes ROME :
Article ANNEXE II
: Paris : 741,21 : : Ponta Delgada, : : : Açores : 145,17 : : Porto : 281,89 : : Prague : 1 278,37 : : Prestwick : 289,82 : : Riyad : 1 573,40 : : Rome
Article ANNEXE II
: Paris : 742,07 : : Ponta Delgada, : : : Açores : 145,30 : : Porto : 282,14 : : Prague : 1 280,03 : : Prestwick : 290,18 : : Riyadh : 1 575,01 : : Rome
LEGIARTI000030342233
Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : Les types d'emplois accessibles sont les suivants : Codes ROME :
LEGIARTI000034226261
types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -les entreprises générales du bâtiment ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : -technicien études de prix ; Codes ROME
Article Annexe
Code ROME : Réglementation de l'activité : Autorité responsable de la certification :
Article 13
Directeur 6 Secrétaire général 10 Membre permanent de l'Ecole française d'extrême-orient maître de recherche 10 Directeur des études contractuels de l'école française de Rome 10 Membre permanent de l'Ecole française d'extrême-orient
Article Annexe 211-3.A.3
Bouches de Bonifacio Olbia (Sardaigne) - Rome Vintimille (Frontière Franco hs = 2,20 m. Cagliari (Sardaigne) - Frontière Algérie -Tunisie Olbia (Sardaigne) - Rome Tunis - Rome (Italie) 7 hs = 2,50 m.
LEGIARTI000032934647
. - assembleur (assembleuse) au plan ; Codes ROME :
LEGIARTI000030342036
secteur transport et logistique transitaires ou commissionnaires avec des activités de transport de marchandise par voie aérienne et/ou maritime ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : - agent d'exploitation de transit maritime ; Codes ROME
LEGIARTI000029461569
Code ROME :
LEGIARTI000038054172
INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : -les locaux d'habitation ; Code ROME : -arrêté du 26 avril 2012, articles R. 4544-9 et R. 4544-10 du code du travail
Article Annexe 1
- les établissements privés d'enseignement de la conduite et de la sécurité routière ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : - enseignant(e) de la conduite et de la sécurité routière ; Code ROME
LEGIARTI000049821336
communication, évènementiel, insertion, social) ; dans des entreprises de service marchand : -service après vente ou technique (fournisseur d'accès) ; Les types d'emplois accessibles sont les suivants : -animateur d'espace public numérique ; Codes ROME
LEGIARTI000047547975
Code ROME F1613-Travaux d'étanchéité et d'isolation. Réglementation de l'activité Articles R. 4323-58 à R. 4323-68 du code du travail, relatifs à la prévention des risques liés aux chutes de hauteur.
Article 2
En application de l'alinéa 2 de l'article 12 de la loi organique du 31 janvier 1976 susvisée, de l'article L. 330-12 du code électoral et de l'article 15 ter de la loi du 22 juillet 2013 susvisée, le consulat général de France à Rome est chargé d'organiser
LEGIARTI000038054565
Codes ROME I1305 Installation et maintenance électronique.
Page 3 · 261 résultats