La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser est fixée comme suit sur le territoire du département de la Martinique : TAXONOMIE NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE SYNONYME OISEAUX Ansériformes Anatidés.

Article R313

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 16 > 25

Code électoral

Les bulletins de vote sont imprimés à l'encre noire. Ils ne comportent que le titre de la liste ainsi que les noms et prénoms de chacun des candidats dans l'ordre résultant de la publication prévue à l'article R. 310.

Article R328

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 16 > 24

Code électoral

Article R342

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 16 > 24

Code électoral

Les bulletins de vote sont imprimés à l'encre noire. Ils comportent le titre de la liste ainsi que les nom et prénoms de chacun des candidats dans l'ordre résultant de la publication prévu à l'article R. 340.

Article Annexe 150-1.II

—

Critères 1 Type de navire Chimiquier Gazier Pétrolier Vraquier Navires à passagers 2 Ni un navire à risque élevé ni un navire à risque faible Tous types 2 Âge du navire Tous types > 12 ans 1 Tous âges 3a Pavillon Listes noire

Article 1

—

Les bulletins de vote pour l'élection des représentants du personnel dans les conseils d'administration des organismes de sécurité sociale doivent être établis sur du papier de couleur blanche et comporter en caractères noirs les mentions suivantes :

Article A4241-48-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Les deux faces de ce panneau carré sont de couleur blanche, bordées de rouge, et portent une diagonale rouge de gauche en haut à droite en bas et le caractère "P" en noir au milieu.

Article R272-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 13

Code des juridictions financières

Elles sont présidées par le président de la chambre et réunissent tous les magistrats, en robe de cérémonie noire.

Article Annexe I (suite)

—

REQUINS DES GRANDS FONDS (En tonnes) REQUIN TAUPE (En tonnes) SABRE NOIR

Article 5-19

—

Le symbole restrictif d'usage prévu au III de l'article 5-3 est constitué par la lettre M en caractère majuscule d'imprimerie noir sur un fond rouge carré d'au moins 25 mm de côté, le tout barré par les deux diagonales du carré.

Article R424-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 79 > 73

Code de l'environnement

dans les conditions qu'il détermine, l'usage des appeaux, appelants vivants ou artificiels, chanterelles pour la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau ainsi que des corvidés suivants : corbeau freux (Corvus frugilegus), corneille noire

Article R5132-95

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 74

Code de la santé publique

L'étiquette porte en outre : 1° Pour les substances ou préparations relevant de la liste I, une tête de mort à tibias croisés imprimée en noir sur un fond carré de couleur orangé jaune et de dimensions suffisantes ; ce carré est placé à l'angle supérieur

Article 7

—

Tous les textes sont écrits en caractères dont les majuscules ont au moins 0,21 cm de haut, dans une couleur noire et indélébile.

Article 2

—

cacao pourra faire l'objet d'un raffinage comportant les opérations ci-après : a) Démucilagination par centrifugeuse ; b) Neutralisation par une lessive de soude titrant au plus 20 degrés Baumé ; c) Décoloration par barattage sous vide au moyen de noir

Article 2

—

sur les supports papier et électronique cités ci-dessous, les frais mentionnés à l'article 2 du décret du 6 juin 2001 susvisé, autres que le coût d'envoi postal, ne peuvent excéder les montants suivants : 0,18 € par page de format A 4 en impression noir

Article Annexe I

—

Sur l'aire d'appellation d'origine Saint-Pourçain : chardonnay B, pinot noir N, sacy B, sauvignon B. 7. Sur l'aire d'appellation d'origine Côtes d'Auvergne : chardonnay B, gamay N, pinot noir N. 8.

Article R312-47-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 53

Code de la sécurité intérieure

Elle permet également d'acquérir les munitions chargées à poudre noire et leurs éléments classés au 6° du III de l'article R. 311-2.

Article 5

—

Le code-barres mentionné au 1° du II de l'article R. 3512-19 du code la santé publique est de couleur Pantone 448 C et blanc ou noir et blanc.

Article R261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 55

Code électoral

Les bulletins qui ne répondent pas aux dispositions de l'article R. 257 ; 3° Les bulletins comportant adjonction ou suppression de nom ou modification de l'ordre de présentation des candidats ; 4° Les bulletins qui ne sont pas imprimés en caractères noirs

LEGIARTI000036122784

—

ANNEXE COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN Collectivité de Saint-Martin. COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN Collectivité de Saint-Martin. COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN Collectivité de Saint-Martin.

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