Codes de loi français

Article 54

Le cas échéant, pour obtenir le forfait, sont ajoutés au produit déterminé en application du 1 du présent D les coûts supportés au titre de l'acquisition des combustibles fossiles ou de biomasse brûlés pour la production d'électricité et ceux des quotas

Article 1

Agents nommés dans le corps des pédicures podologues et dans le corps des pédicures podologues cadres de santé et dans le corps des pédicures podologues cadres de santé paramédicaux ; 13 points majorés ; 3° Agents affectés dans un service de "grands brûlés

Article Annexe 1

Véhicules complètement brûlés ; c'est-à-dire les véhicules dont le compartiment moteur ou l'habitacle sont détruits. 2.

Article L133-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 11

biens, des activités économiques et sociales et des milieux naturels, le plan a pour objectifs la diminution du nombre de départs de feux de forêts, de surfaces agricoles et de végétation proches des massifs forestiers et la réduction des surfaces brûlées

Article 55-18-1

Il "brûle" une carte, puis retourne les trois cartes suivantes (le flop).

Article 228-5.10

Un moyen d'évacuation des gaz brûlés vers l'extérieur doit être installé.

Article 311 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 48

des exploitations en cause, les livraisons à leur personnel et les livraisons à leurs usines annexes de traitement chimique ou physique autre que le dégazolinage et la désulfuration, mais à l'exclusion du gaz réinjecté dans le gisement producteur ou brûlé

Article R222-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

fins de la présente section, on entend par : " Installations fixes de combustion " : tout dispositif non mobile dans lequel les combustibles suivants : gaz naturel, gaz de pétrole liquéfié, fioul domestique, charbon, fiouls lourds ou biomasse sont brûlés

Article 55-4

Avant de distribuer les cartes, le croupier brûle les cinq premières cartes du sabot et commence ensuite la partie. Les cartes sont, dans tous les cas, distribuées figure en dessus.

Article 54

Toute carte détachée et découverte par erreur doit être immédiatement "brûlée". La taille s'effectue à la main.

Article Annexe III

seront calculées conformément à l'annexe III de l'arrêté du 31 mars 2008, en incluant les émissions provenant des additifs (poussière de coke et de charbon, revêtements organiques des fibres de verre et des laines minérales) et de l'épuration des gaz brûlés

Article Annexe II

des moteurs à deux et quatre temps, - description des organes principaux, - alimentation en combustible : circuit et différents organes, - alimentation en air, - graissage : circuit, différents organes, - refroidissement, - évacuation des gaz brûlés

Article Annexe

Fileter à la main et brûler les fils de pièces de maroquinerie. Poser des accessoires sur des pièces de maroquinerie. Réaliser le piquage d'ornementation, au bord et sur tracé, de pièces de maroquinerie. 2.

Article 17 bis

les conditions prévues au paragraphe 6 ; ils sont décachetés en présence des membres de la commission administrative ; les cartes électorales en sont retirées pour être tenues à la disposition de leurs titulaires et les enveloppes électorales sont brûlées

Article M 42

Le poids total des hydrocarbures liquéfiés et des matières inflammables du premier groupe telles que : - les carburants gélifiés ou solidifiés ; - les produits accélérateurs de combustion ; - les matières susceptibles de brûler sans apport d'oxygène ;

Article 58

Si, dans un cas particulier, le directeur responsable du casino ne croit pas devoir appliquer la règle ainsi posée dans toute sa rigueur, la carte ou les cartes détachées doivent obligatoirement être "brûlées", le joueur prenant la suite n'étant pas admis

Article 228-5.02

Un "matériau incombustible" est un matériau qui ne brûle ni n'émet de vapeurs inflammables en quantité suffisante pour s'enflammer spontanément quand il est porté à une température d'environ 750° C, cette propriété étant déterminée conformément au code

Article CH 6

comporter une amenée d'air directe ou indirecte, permettant de fournir aux appareils la quantité d'air nécessaire à leur fonctionnement normal ; - comporter une évacuation des produits de combustion réalisée : - soit par le conduit d'évacuation des gaz brûlés

Article 55-14

La valeur de cette carte (les figures valant 10 pour cette opération) indique le nombre de cartes qui seront "brûlées" avant de commencer le jeu.

Article Annexe 226-4.A.1

Toutefois, ce matériau brûle violemment avec un fort dégagement de fumées et présente à maints égards un risque du même ordre. Dans la suite, l'expression "mousse" désigne l'un ou l'autre de ces produits.