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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

115 résultats pour « Mathieu LE SOUDEER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R557-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62

Code de l'environnement

Au sens de la présente section, on entend par : “ Récipients à pression simples ” : les récipients réunissant l'ensemble des caractéristiques suivantes : 1° Les récipients sont soudés, destinés à être soumis à une pression intérieure supérieure à 0,5

Article 221-II-1/11

—

essai à la lance n'est pas possible dans la pratique en raison des dommages qu'il pourrait faire subir aux machines, à l'isolement du matériel électrique ou aux éléments d'aménagement, on peut le remplacer par un examen visuel minutieux des manchettes soudées

Article ANNEXE

—

Son travail s'étend de la petite réparation (débosselage, changement d'un élément non soudé...) aux réparations plus importantes touchant la superstructure (éléments soudés de carrosserie) ainsi que l'infrastructure (soubassement).

Article Annexe 1

—

.) : -affaissement du pavillon ou de ses montants, écrasement excessif, ou découpe d'un pied de caisse lors d'une désincarcération ; -écrasement des traverses de structure soudées ou déformation excessive des longerons ; -corrosion chimique du réseau

Article ANNEXE I c

—

l'utilisation et au démontage des échafaudages roulants R 464 Recommandation de la CNAMTS relatives à la " prévention des risques dus a l'utilisation des plates-formes de travail en encorbellement " (PTE) SST Sauveteur secouriste du travail TS Treillis soudé

Article R557-11-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62

Code de l'environnement

relatives aux bouteilles à gaz sans soudure en aluminium non allié et en alliage d'aluminium, de la directive 84/527/CEE du Conseil du 17 septembre 1984 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux bouteilles à gaz soudées

Article Annexe III

—

Données d'activité Les données d'activité correspondent à la quantité [t] de matières premières ou d'additifs carbonatés (par exemple dolomie, calcaire, soude et autres carbonates) liée aux émissions de CO 2 NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES (1)

LEGIARTI000027520215

—

Assembler au gabarit des ensembles soudés. Intégrer des produits verriers dans des structures métalliques. Poser des structures métalliques. Les entreprises de métallerie. Métallier industriel. Métallier artisanal.

Article (suite 12)

—

AROMATIQUES (15-20%) 17 Solvant Stoddard WHITE SPIRIT A FAIBLE TENEUR EN AROMATIQUES (15-20%) 17 d-Sorbite SORBITOL EN SOLUTION 18 d-Sorbitol SORBITOL EN SOLUTION 18 SORBITOL EN SOLUTION 18 Soude

Article 223 a-II-1/14

—

Lorsqu'un essai à la lance n'est pas possible en pratique car il existe un risque d'endommager les machines, l'isolation du matériel électrique ou des éléments de l'aménagement, il peut être remplacé par un examen visuel minutieux des joints soudés, renforcé

Article III

—

Fabrication de matières colorantes de synthèse. 24. 1CC 2, 60 Fabrication de pigments minéraux, de compositions de base de pigments, de compositions et couleurs vitrifiables pour émaux. 24. 1CD 2, 20 Soudières : fabrication de carbonate de soude

Article 229-II-2.09

—

Dans le local de propulsion, il est installé au moins : .1 une bouche d'incendie reliée en permanence à une manche avec lance ; .2 un récipient contenant un matériau pulvérulent tel que du sable ou de la sciure de bois imprégnée de soude et une pelle.

Article Annexe

—

du référentiel d'emploi Le technicien d'études en chaudronnerie et tuyauterie industrielle réalise les plans et les dossiers techniques nécessaires à l'industrialisation d'installations générales de tuyauterie, de structures chaudronnées ou mécano-soudées

Article Annexe I

—

. - Souder les électrodes et queusot si nécessaire. - Traitement du tube. - Contrôle.

Article annexe I (suite)

—

a) Œillet ; b) et c) Tube de cuivre soudé ; e) Rondelle mobile de diamètre 14 mm, avec chaque arrêtoir. 4 Etablisserrrents Gallier, Tinchebray 61. d) = 2,5 c) = 19 M.G. 705 sur patte anti-retour.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Silicates de soude et de potasse (fabrication de). Soude (fabrication de). Sulfates métalliques (fabrication de). Conduite des appareils. Sulfate de soude (fabrication de). Sulfate de carbone (fabrication de).

Article ANNEXE

—

Il est exposé aux risques liés au travail sur site : manutention, travail en hauteur, utilisation des postes à souder, intervention sur des équipements électriques, utilisation des fluides frigorigènes et d'appareils sous pression.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Borate de soude et autres sels de l'acide borique ; 2. Composés du carbone suivants : oxyde de carbone, sulfure de carbone, acide cyanhydrique, cyanures métalliques et cyanamide calcique ; 3.

Article ANNEXE

—

Il est exposé aux risques liés au travail sur site : manutention, travail en hauteur, utilisation des postes à souder, risques électriques, risques liés à l'utilisation des fluides frigorigènes et aux appareils sous pression.

Article 4

—

spécifications techniques et les principales propriétés sont connues et assurent un comportement satisfaisant en service ; - présente une qualité de fabrication et une garantie de cette qualité suffisantes, y compris en ce qui concerne les joints soudés

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