, Mazingarbe, Menneville, Mercatel, Mericourt, Merlimont, Meurchin, Monchy-le-Preux, Mont-Bernanchon, Montigny-en-Gohelle, Mont-Saint-Eloi, Montreuil, Morchies, Muncq-Nieurlet, Nivelle, Nomain, Noyelles-les-Seclin, Noyelles-sur-Escaut, Noyelles-sur-Selle

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

faciliter la pratique d'une activité sportive : appareils et équipements de mobilité adaptés (luges, skis, bateaux de paravoile …) ; appareils et équipements fixes de pratique sportive adaptée (banc de musculation, home-trainer, siège de lancer athlétique, selle

Article ANNEXE 4

—

Douchy-les-Mines Chemin du Deuxième Marais jusqu'à la rivière La Selle. Bords de La Selle, passage sous l'autoroute A 2, jusqu'à la rue Lamartine. Rue Lamartine jusqu'à la ruelle Musset. Ruelle Musset jusqu'à la parcelle A 1788.

LEGIARTI000027152458

—

― L'Escaut canalisée et bras de décharge Ecluse de Cantimpré Frontière avec la Belgique SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E1000600 Rivière Escaut Passage de la D 1044 à Gouy Confluence avec l'escaut Canalisé SCARPE ― ESCAUT ― SENSEE E1720600 Selle

Article Annexe I

—

Havre LH 104403 NIZOU 4 La Rochelle LR 325752 NOIIT VOLMAAKT Saint-Malo SM 640817 NOROIT Brest BR B58983 NOTRE DAME DES MAUGES

Article L5311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

du 3° de l'article L. 6211-2 et de l'archivage des résultats ; 19° Les dispositifs à finalité non strictement médicale utilisés dans les laboratoires de biologie médicale pour la réalisation des examens de biologie médicale ; 20° (Abrogé) ; 21° Les selles

Article Annexe I

—

Chapitre III Animaux élevés, gardés ou détenus en plein air (Chapitre supprimé et remplacé par le Chapitre Ier ci-dessus) Chapitre IV Animaux de trait, de selle ou d'attelage, ou utilisés comme tels 17.

LEGIARTI000025546975

—

Département de l'Hérault Communes d'Agonès, Argelliers, Brissac, Canet, Causse-de-la-Selle, Cazilhac, Cournonterral, Ganges, Gignac, Laroque, Montarnaud, Notre-Dame-de-Londres, Pézenas, Pignan, Roujan, Saint-André-de-Buèges, Saint-André-de-Sangonis, Saint-Guilhem-le-Désert

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code des douanes

l'article L. 5131-1 du code de la santé publique contenant des substances interdites ou soumises à restrictions au titre du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 relatif aux produits cosmétiques ; 18° Aux selles

Article 168

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

Chevaux de selle : par cheval âgé au moins de deux ans à compter du second cheval 1 370 € 11.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Code de la sécurité sociale

- Troubles légers 10 - Troubles moyens, avec nécessité d'une diététique particulière 20 à 30 - Troubles graves : troubles de l'absorption avec diarrhée, nécessité de bilan d'hépatologie, d'études des selles et du transit répétés 50 à 70 - Fistule

Article Annexe I

—

SIÈGE / SELLE 6.2.3.a.6 Siège/selle légèrement défectueux ou absent (hors absence de siège/selle conducteur) [Loc.] Mineure 6.2.3.a.7 Siège/selle fortement défectueux ou absent [Loc.] Majeure 6.2.4.

Article Annexe 2

—

Caen CN 427026 MIREILLE Martigues MT 180342 MOR GAD Brest BR B75944 MORDICUS La Rochelle LR 579995 NEW LIFE Le Havre LH 104403 NIZOU 4 La Rochelle LR 325752 NOOIT VOLMAAKT Saint-Malo SM 640817 NOROIT Brest BR B58983 NOTRE DAME DES MAUGES

LEGIARTI000032916791

—

Saint-Laurent-Nouan, Saint-Léonard-en-Beauce (1), Saint-Loup, Saint-Lubin-en-Vergonnois (1), Saint-Romain-sur-Cher, Saint-Sulpice-de-Pommeray (1), Saint-Viâtre (1), Salbris, Sambin (1), Santenay (1), Sargé-sur-Braye (1), Sassay (1), Seigy, Seillac (1), Selles-Saint-Denis

LEGIARTI000021809793

—

Saint-Pierre-du-Val, Saint-Quentin-des-Isles, Saint-Samson-de-la-Roque, Saint-Siméon, Saint-Sulpice-de-Grimbouville, Saint-Sylvestre-de-Cormeilles, Saint-Symphorien, Saint-Thurien, Saint-Victor-de-Chrétienville, Saint-Victor-d'Epine, Saint-Vincent-du-Boulay, Selles

Article Annexe XVII

—

chez les patients de moins de 85 ans en postinfarctus du myocarde ; - pour les spécialistes en gastroentérologie et hépatologie : - l'indicateur portant sur la qualité de la coloscopie réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Coney Du pont de Selles à son embouchure dans la Saône. Point de navigation par bateaux. idem. Lanterne Depuis Mersuay jusqu'à son embouchure dans la Saône. idem. idem. Saône A partir du pont de Jonvelle.

Article Annexe 1

—

(1) Aucune disposition de transport ne s'applique à : taches de sang séché recueilli en plaçant une goutte de sang sur un matériau absorbant ou lors de tests de dépistage de sang occulte dans les selles.

Article Annexe 16

—

(réalisé dans le cadre du dépistage organisé) Nombre de patients avec détection d’un adénome au cours d’une coloscopie totale réalisée après test positif de recherche de sang occulte dans les selles / Nombre de patients ayant une coloscopie totale pour

LEGIARTI000047333683

—

34_S_05 Occitanie Hérault Gabian SFR 722085 6268429 4GFIXE_A1_34_S_05 1 4GFIXE_A1_44_O_03 Pays de la Loire Loire-Atlantique Saint-Hilaire-de-Chaléons ORANGE 327417,75 6678001,75 4GFIXE_A1_44_O_03 1 4GFIXE_A1_45_O_04 Centre-Val de Loire Loiret La Selle-en-Hermoy

Page 3 · 88 résultats

← Précédent Suivant →