F... en condamnation de la société Amazone métal à lui payer la somme de 374 691,06 euros compte tenu de la mise en jeu de son engagement de caution et déclare irrecevables les sociétés Amazone métal et

Gilles Y..., domicilié [...] , agissant en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Metallerie Marie, contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2016 par la cour d'appel de

EXPOSE DU LITIGE Par acte authentique en date du 16 mai 2013, la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes (la Caisse d'Epargne) a consenti à la société Arco Métallerie SARL un prêt

[H], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat des sociétés Profil Guyane de l'Ouest, Profil Guyane et Amazone métal, après débats en l'audience publique du 7 novembre 2023 où étaient présents M.

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2015 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Art métal

caisse régionale de crédit agricole Centre Est par contrat de travail emportant application de la Convention collective nationale du crédit agricole, a demandé le 6 novembre 1998 l'attribution de la médaille

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Metal

retraite le 1er novembre 1978; qu'en 1986, bénéficiant des dispositions du décret n 84-591 du 4 juillet 1984 qui avait ramené de 48 à 43 ans le nombre d'années de services nécessaires pour obtenir la médaille

[E] n'avait jamais fait partie des effectifs de l'établissement de fabrication de poutrelles métalliques et de rails situé [Adresse 2], de sorte que les coûts moyens afférents à la maladie professionnelle

Antoine X..., pris tant en son nom personnel qu'en celui des sociétés Ovax, La Médicale équipex, Diatech, Medal, UMCO, Distrial, Ovax international, SCI Le Gros Chêne et la SCI Labelle, demeurant Diatech

D... le lot attribué à celui-ci ; qu'il a assigné Mme D... pour obtenir, notamment, la démolition de deux piliers en béton et l'enlèvement d'un portail métallique installés sur l'assiette d'une servitude

Emmanuel X..., en dissolution de l'Earl du Messal et désignation de M.

X..., salarié de la société Métaux sous pression, a été victime le 12 septembre 1994 d'un accident du travail à la suite duquel M.

Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Conform métal, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société MDP, ès qualités, l'avis de M.

visée par la sous-classe 33-420 de la nomenclature INSEE, en ce qu'elle appartient à la classe 33-4 qui vise l'activité de "serrurerie de bâtiment, charpente en fer et constructions métalliques", ne vise

était chargé du secteur d'activité traitement de surfaces, serrurerie, chaudronnerie et, d'autre part, que la société avait indiqué à l'inspecteur du travail que son activité concernait à 70 % les métaux

organique, par l'apport de matières organiques entraînant une consommation de l'oxygène dissous, est imputable à l'usine Revelec, il convient de retenir à la charge de Protrasur l'apport d'éléments métalliques

aucune autonomie économique, administrative et sociale par rapport à celle-ci, la cour d'appel, qui n'a pas pris en considération le caractère autonome professionnellement de l'activité d'impression sur métal