Eppeville, Esmery-Hallon, Estrées-Deniécourt, Falvy, Fay, Fontaine-lès-Cappy, Foucaucourt-en-Santerre, Framerville-Rainecourt, Fresnes-Mazancourt, Ham, Herleville, Hombleux, Hypercourt, Languevoisin-Quiquery, Licourt, Lihons, Marchélepot-Misery, Matigny, Mesnil-Saint-Nicaise

Article 23

—

Fonches-Fonchette, Fontaine-sous-Montdidier, Fresnoy-lès-Roye, Goyencourt, Gratibus, Grivillers, Gruny, Guerbigny, Hattencourt, Herly, Laboissière-en-Santerre, Laucourt, Liancourt-Fosse, Lignières, Malpart, Marché-Allouarde, Marestmontiers, Marquivillers, Mesnil-Saint-Georges

Article 6

—

Courcelles-au-Bois, Curlu, Dernancourt, Eclusier-Vaux, Englebelmer, Etinehem-Méricourt, Forceville, Fricourt, Frise, Grandcourt, Harponville, Hédauville, Hérissart, Irles, Laviéville, Léalvillers, Louvencourt, Mailly-Maillet, Maricourt, Marieux, Méaulte, Mesnil-Martinsart

Article 36

—

Hauts-de-Caux, Héricourt-en-Caux, Hugleville-en-Caux, Lindebeuf, Motteville, Ouville-l'Abbaye, Prétot-Vicquemare, Reuville, Robertot, Routes, Saint-Clair-sur-les-Monts, Saint-Laurent-en-Caux, Saint-Martin-aux-Arbres, Sainte-Marie-des-Champs, Saussay, Le Torp-Mesnil

Article 4

—

Epreville-en-Lieuvin, Fatouville-Grestain, Le Favril, Fiquefleur-Equainville, Folleville, Fontaine-la-Louvet, Fort-Moville, Foulbec, Fresne-Cauverville, Giverville, Heudreville-en-Lieuvin, La Lande-Saint-Léger, Lieurey, Manneville-la-Raoult, Martainville, Le Mesnil-Saint-Jean

Article 50

—

Le total des autres métaux lourds est composé de la somme : - de l'antimoine et de ses composés, exprimé en antimoine (Sb) ; - de l'arsenic et de ses composés, exprimé en arsenic (As) ; - du plomb et de ses composés, exprimé en plomb (Pb) ; - du chrome

Article 48

—

Article 34

—

Drosay, Envronville, Ermenouville, Fontaine-le-Dun, Foucart, La Gaillarde, Grainville-la-Teinturière, Gueutteville-les-Grès, Le Hanouard, Hattenville, Hautot-l'Auvray, Héberville, Houdetot, Ingouville, Malleville-les-Grès, Manneville-ès-Plains, Le Mesnil-Durdent

Article Annexe VI

—

059 Composés du praséodyme. 060 Composés du néodyme. 061 Composés du prométhéum. 062 Composés du samarium. 063 Composés de l'europium. 064 Composés du gadolinium. 065 Composés du terbium. 066 Composés du

Article 60

—

organiques halogénés (en AOX) Trimestrielle Arsenic et composés (en As) Annuelle Fer et composés (en Fe) Annuelle Cuivre et composés (en Cu) Annuelle Nickel

Article Annexe II

—

1° Composés organohalogénés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu aquatique. 2° Composés organophosphorés. 3° Composés organostanniques. 4° Substances qui possèdent un pouvoir cancérigène, mutagène ou tératogène

Article 11

—

Article 6.7

—

de composés organiques volatils à l'exclusion du méthane : 110 mg/m³ (exprimée en carbone total de la concentration globale de l'ensemble des composés) b) Composés organiques volatils spécifiques : 3 c) Substances auxquelles sont attribuées les mentions

LEGIARTI000050742546

—

Collégien, Combs-la-Ville, Conches-sur-Gondoire, Courtry, Croissy-Beaubourg, Dammarie-les-Lys, Dampmart, Emerainville, Ferrières-en-Brie, Gouvernes, Guermantes, Lagny-sur-Marne, Lésigny, Lieusaint, Livry-sur-Seine, Lognes, Le Mée-sur-Seine, Melun, Le Mesnil-Amelot

Article R861-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 92

Code de la sécurité sociale

d'une seule personne, lorsque le foyer est composé d'une personne ; 2° 16 % du montant forfaitaire prévu à l'article L. 262-2 du code de l'action sociale et des familles applicable à un foyer composé de deux personnes, lorsque le foyer est composé de

Article 60

—

organiques du chlore (AOX ou EOX) Trimestrielle Indice phénols Trimestrielle Aluminium et composés (en Al) Trimestrielle Etain et composés (en Sn) Trimestrielle Fer et composés (en Fe) Trimestrielle Manganèse et composés (en Mn) Trimestrielle

Article 39

—

Métaux et composés de métaux (gazeux et particulaires) a) Rejets de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés Flux horaire total de cadmium, mercure et thallium, et de leurs composés dépasse 1 g/h 0,05 mg/m³ par métal b) Rejets

Article 14

—

Les compositions des candidats doivent obligatoirement être rédigées sur des feuilles de composition fournies par l'Ecole nationale de la magistrature.

Article 70

—

Composition de la charge : Les explosifs entrant dans la composition de la charge doivent être encartouchés et utilisés dans les conditions prévues par la décision d'agrément.

Article 10

—

Composition de biologie (durée : six heures ; coefficient 7). 2. Composition de chimie (durée : quatre heures ; coefficient 4). 3. Composition de sciences de la Terre (durée : quatre heures ; coefficient 2). 4.

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