d'homicide involontaire pour avoir commis des fautes de négligence en organisant des jeux dans l'eau en violation de la réglementation qui exige la présence d'un éducateur-chef et en faisant chercher Mickaël

Mickaël, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 24 février 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols aggravés, a rejeté sa demande

SCARABEE", parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, du 25 septembre 1996 qui, dans la procédure suivie contre Albdelkader X..., Hamed Y..., Sophie D..., Mickaël

Un contrat de travail de chauffeur routier longue durée sera signé le 1er mars 2004 entre l'EURL MICHAEL X... et Michaël X... pour 43 heures hebdomadaires.

Michael Y... et M.

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a écarté l'application des dispositions de l'article 312 ancien du Code pénal relatif aux mauvais traitements à enfant ; "aux motifs que la chute de Michael

Michaël, - Z...

que la prolongation du stage de Lisa A... au-delà de la fin de son stage le 30 juin 2000 constitue un travail dissimulé alors qu'elle a été employée jusqu'en octobre 2000 et rémunéré en espèces ; que Mickaël

Michaël, - Y... Mary, - Z... Stephen, parties civiles, - A...

Mickaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 10 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Paul BARATTE des chefs de blessures involontaires

Mickaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 janvier 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, a condamné, le premier à 3 ans d'emprisonnement

Michaël D... a admis l'appartenance ; que le même M.

D..., père de Michael D..., en réparation de leurs préjudices à l'encontre de la société Transports Rocca ; "alors que les parents de la victime d'un accident mortel, qui n'ont pas droit à une rente au

Mickaël, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 janvier 1998, qui a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS, D...

X... mettre le feu à l'aide d'un cocktail molotov, le véhicule Peugeot 205 étant piloté par Christiane X..., le second témoin ayant affirmé que Mickaël X... lui avait confié avoir attendu le départ de

la société Michael Page Sud Ouest, aux droits de laquelle vient la société Michael Page Sud, avec reprise d'ancienneté.

d'appel a porté de 1,00 francs à 4 000 francs le montant des dommages-intérêts alloués à M. le président du conseil général des Hauts de Seine, agissant en qualité d'administrateur ad hoc du mineur Mickaël

222-13 du Code pénal, 427, 485 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que Marguerite-Marie C... a été déclaré coupable d'avoir, le 28 novembre 1997, volontairement commis des violences sur Mickaël