ont été commercialisés avant 1991 par Ruegger, puis par Molli SA jusqu'en 1997, et ensuite par LMDE, laquelle a au surplus acquis les droits sur la marque internationale Molli en ce qu'elle désigne notamment

Le jugement sera encore confirmé en ce qu'il a condamné la société AP Moller au paiement d'une somme de 7.291 ?

X..., le 21 juillet 1987, en garantie des obligations de la société Mozy-Thé, dont il était salarié, "portait sur 12 SICAV Eparcourt et non sur 52", comme le soutenait la SMC, alors, selon le pourvoi,

établissement [...] , a formé le pourvoi n° N 18-18.391 contre l'arrêt rendu le 12 avril 2018 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section SB), dans le litige l'opposant à la société Liqui Moly

Le 31 décembre 2012, la société Mory, filiale de la société Arcole industries, a absorbé la société Ducros express et a pris la dénomination de Mory-Ducros. 4.

[NY] [IP], domicilié [Adresse 42], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Mory Global SASU, défendeurs à la cassation.

[O], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Mory Ducros, à payer à M.

(pièce 7-1) ; que son capital était détenu à partis égales par la SA Le Mole et la SA Le Bargy entre le 8 avril 1999 et le 30 septembre 2003 (pièce 7-1) ; que les SA Le Mole et Le Bargy toutes deux de

TNTE (société Mory) la gestion de la distribution de ses peintures industrielles ; que la société Mory a assigné la société Galliacolor en paiement de ses prestations ; que cette société a prétendu

l'article 21 du contrat type général des transports routiers ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour acheminer neuf motos vers la Corse, la société Yamaha s'est adressée à la société des Transports Mory

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 11 avril 2006), que Mme X..., engagée le 1er octobre 1990 en qualité d'employée de bureau par la société Mory

Bertrand Z..., domicilié [...] , pris en qualité de co-liquidateur judiciaire de la société Mory LDI, 2°/ à la société Moyrand-Bally, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , prise en

relative à la prise de contrôle exclusif d'actifs du groupe Mory par la société Caravelle

relative à la prise de contrôle exclusif de Mory SA par Bavaria France Holding SAS

François X..., pris en sa qualité de mandataire de la liquidation judiciaire de la société Mony Atlandal, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Les 26 juin 2017 et 1er juin 2018, les sociétés DPI Molds et DPI international ont été mises en liquidation judiciaire. 5.

[W] [U], domicilié [Adresse 1], 2°/ au syndicat CGT Moy Park France, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

siège social est domaine de Lalanne à Saint-Maixant, Saint-Macaire (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit : 1 / de la société Mory