la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE HONDA MOTOR

C..., et qu'à la suite de la dégradation de la peinture du capot de son véhicule, elle a sollicité une expertise en référé et assigné la société Hyundai motor France et M.

Z... étaient en complète contradiction avec les déclarations qu'il avait faites aux gendarmes; qu'en se fondant sur cette attestation pour estimer établie l'implication de la moto de M.

contre la société PC Moto ; Donne acte à la société Motoworld de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Kawasaki Motors Europe NV ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

[L] a été engagé en qualité de pilote automobile professionnel par la société Mitsubishi Motor Sport qui a souscrit auprès des syndicats Souscripteurs du Lloyd's de [Localité 1] (l'assureur) une police

B..., ès qualité de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de la société Moro, demeurant Le Marcly C, ..., 9 / de M.

[L] avait été éjecté de sa moto sous la violence du choc avec le taxi de la société Castel taxis, sa moto étant ensuite venue s'encastrer dans la portière du taxi de la société Taxicap en stationnement

suspecte, annulé tous les règlements effectués par le débiteur au bénéfice de la SARL AZ MOTO au titre du remboursement du prêt du 1er juin 2007 au 28 novembre 2008, condamné la SARL AZ MOTO à verser

Jean-Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 18 novembre 1998, qui, pour utilisation illicite de motos-neige, l'a condamné à 5 000 francs d'amende, dont 2

L'association Carole moto club et l'assureur font grief à l'arrêt de fixer la perte de gains professionnels futurs de M.

victime, qui a vu son agresseur un très court instant, a signalé un motard, portant une moustache claire, des lunettes et un casque semi-intégral, des gants et une tenue de cuir, et a précisé que la moto

donner ; " aux motifs que rien ne permettait d'attribuer l'accident dans lequel X... et Y... ont trouvé la mort à une autre cause que celle de la brusque manoeuvre effectuée par le conducteur de la moto

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 mars 2005), que la société Kitch motos

. a été mis en examen notamment des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et blanchiment ; que le juge d'instruction a ordonné la remise à l'AGRASC en vue de leur aliénation d'une moto

siège est [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 10 février 2016 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Dafy moto

par celle-ci auprès de la compagnie Abeille paix vie contre les risques de décès et d'invalidité des emprunteurs ; qu'à la suite de l'accident mortel dont il a été victime au cours d'une compétition "moto-nautique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société France Motors, société anonyme, dont

en fait la possibilité de continuer en toute sécurité à être utilisés pendant encore autant de temps que ce qu'ils avaient servi; de même, le freinage intensif qui est reproché à Cédric X... sur une moto