Règles relatives aux engins utilisés Motos solo et quads : Règles relatives aux concurrents ou participants Aptitude médicale : Règles relatives à l'encadrement Aucune formation spécifique n'étant mise en place pour ce type de manifestations, aucune qualification

Article Annexe

—

51 Monoplaces plus de 2 000 cc Vitesse 24 29 Voiture de longueur inférieure à 3,70 m Vitesse 60 66 Kart de puissance inférieure à 45 kw (60 ch) Vitesse 60 66 Kart de puissance supérieure à 45 kw (60 ch) Vitesse 60 66 Motos

Article D224-15-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 94

Code de l'environnement

les territoires de zone A précisés au II, sont considérés comme des véhicules à faibles émissions : - les véhicules de catégories M2 et M3 du groupe 1 ; - les véhicules de catégorie M3 du groupe 1 bis ; - les véhicules de catégorie M3 dont la motorisation

Article Annexe 7 quater

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DÉPISTAGE NÉONATAL DE L'AMYOTROPHIE SPINALE Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de biologie moléculaire permettant de détecter l'absence ou la présence d'une délétion de l'exon 7 du gène SMN1 (Survival of Motor Neuron ; Survie du motoneurone) à

Article D251-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 65

Code de l'énergie

propriétaire d'un véhicule automobile terrestre à moteur qui : 1° Appartient à la catégorie M1 au sens de l'article R. 311-1 du code de la route ; 2° Vérifie l'une des deux conditions suivantes : a) A fait l'objet d'une transformation de véhicule à motorisation

Article 4

—

Aérotechnique Avion A Epreuve 2 (021 - Cellules et systèmes, électricité, motorisation, équipements de secours). Aérotechnique Avion B Epreuves 3 (022 - Instrumentation) et 10 (062 - Radionavigation).

Article 12 ter

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thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible et sous réserve du respect des dispositions dudit arrêté ; - dans le cas d'une réception d'un type de véhicules transformés dans le cadre d'opération de retrofit visant à modifier

LEGIARTI000024664299

—

Ces véhicules sont mus par des motorisations thermiques. Le (la) professionnel (le) intervient sous la responsabilité d'un supérieur hiérarchique à qui il (elle) rend compte des interventions réalisées. L'emploi se pratique en atelier.

LEGIARTI000048035769

—

CONDITIONS DE VENTE, DE CESSION, DE LOCATION ET D'UTILISATION DES ENGINS MOTORISÉS NON RÉCEPTIONNÉS SOUMIS À L'ARTICLE L. 321-1-1 DU CODE DE LA ROUTE (Engins à moteur non réceptionnés dont la vitesse par construction peut dépasser 25 km/ h, tels que mini-motos

Article D251-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 66

Code de l'énergie

thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible, selon les conditions définies par arrêté du ministre de l'écologie ; b) Vérifie les conditions suivantes : -a fait l'objet d'une première immatriculation avant le 1er janvier 2011

Article 2

—

sports pour tous (FFEPMM sports pour tous) ; Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ; Fédération française d'éducation physique et de gymnastique volontaire (FFEPGV) Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option quad, option moto

Article R318-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 62 > 15

Code de la route

Le classement des véhicules tient compte notamment de leur catégorie au sens de l'article R. 311-1, de leur motorisation, des normes techniques applicables à la date de réception des véhicules ou de leur date de première immatriculation ainsi que des

Article R5232-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 99

Code des transports

5533-5, L. 5533-16 et L. 5621-17 ; 6° Pour les navires armés à la pêche, le permis de mise en exploitation ou la licence européenne de pêche mentionnés à l'article L. 921-7 du code rural et de la pêche maritime et, le cas échéant, le certificat de motorisation

Article 1

—

Les épreuves hors et en circulation pourront, éventuellement, se dérouler sur des machines différentes, étant entendu que chacune d'elles doit répondre aux caractéristiques de la moto d'examen définie à l'article 1-III-A et que le type de boîte de vitesse

Article 39 decies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

charge est supérieur ou égal à 2,6 tonnes qui utilisent exclusivement une ou plusieurs des énergies suivantes : a) Le gaz naturel et le biométhane carburant ; a bis) Une combinaison de gaz naturel et de gazole nécessaire au fonctionnement d'une motorisation

Article 244-1.04

—

occupants ou la prévention de la pollution et qui affecte (ent) plus particulièrement : - l'intégrité structurelle du navire ; - la stabilité et la flottabilité ; - le mode de propulsion (moteur et/ ou gréement) ; - une modification importante de la motorisation

LEGIARTI000020665919

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heures) 39 49 Sport biplaces plus de 2 000 cc Vitesse 23 28 Endurance (1 à 2 heures) 26 32 Endurance (2 à 4 heures) 28 34 Endurance (4 à 12 heures) 32 39 Endurance (+ de 12 heures) 34 41 Monoplaces plus de 2 000 cc Vitesse 19 23 Motos

Article 245-1.05

—

embarcation, de ses occupants ou la prévention de la pollution et qui affecte (nt) plus particulièrement : -l'intégrité structurelle ; -la stabilité ou la flottabilité ; -le mode de propulsion (moteur et/ ou gréement) ; -une modification importante de la motorisation

Article ANNEXE I

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. - Programme relatif à l'épreuve de mise en situation professionnelle de la spécialité auto-engins blindés 1° La technique automobile : - la métrologie mécanique ; 2° Motorisation essence et diesel : - le principe du cycle à 4 temps ; 3° Electricité

Article 18 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 99

Code général des impôts, annexe IV

de mouvements, de signalisation ou d'alerte ; dispositifs de fermeture, d'ouverture ou systèmes de commande des installations électriques, d'eau, de gaz et de chauffage ; éclairages temporisés couplés à un détecteur de mouvements ; systèmes de motorisation

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