Naudet, propriétaire de la société Boutique Sign, et de M. Dechaintre, responsable de la société J.C. Systèmes

X... au sein de sa propre société ne pouvaient être fondamentalement différents de ceux qu'il avait naguère créés au sein de la société Soudry en raison des limites auxquelles se heurte nécessairement

PARIS ROISSY ORLY NAVETTE ... S.E.L.A.R.L.

Q..., naguère marié à Mme T... J...

[C] et [D] occupaient en dernier lieu les fonctions de chauffeur de navette et de préparateur de commandes-cariste ; qu'ils ont fait l'objet d'une mise à pied disciplinaire de deux jours le 16 juillet

Société des transports spéciaux industriels de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi n° E 03-17.680 en tant que dirigé contre la société Calais Shipping ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que des navettes

; 4°) que dans ses écritures d'appel, Mme Y... faisait valoir qu'à partir du moment où la SOGEF avait cédé son bail, elle ne pouvait utilement rechercher le bailleur dans la mesure où le preneur de naguère

[Z] [B] (MP du 06/07/2015) Représentée par Me Isabelle RAFEL de la SCP VIDAL-NAQUET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE

par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Alain VIDAL-NAQUET de la SCP A VIDAL-NAQUET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me

relatif au projet de mise en œuvre d’un service régulier de transport de personnes par navettes fluviales sur le bief de Paris

[J], [K] [N] Représenté par Me François ARNOULD, avocat au barreau de MARSEILLE Assisté par Me Alain VIDAL-NAQUET, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Mme [V] [U] épouse [N] Représentée par Me

demeurant ..., 9 / de Mme Monique A..., demeurant ..., 10 / de Mlle Linda B..., demeurant ..., 11 / de Mme Déolinda F..., demeurant ..., 12 / de Mlle Saliha Z..., demeurant ..., 13 / de Mlle Nadjet

directement par Pierrot Z..., la licence de 4ème catégorie détenue pour cet établissement par le propriétaire des lieux; que le prévenu a protesté de sa bonne foi, admettant tout au plus avoir fait preuve de naïveté

X... qu'un poste d'employé stagiaire au sein du service client de la direction commerciale de la société Macore ; qu'en l'état de cet irréductible décalage entre les fonctions exercées naguère par le salarié

décision de non-lieu, laquelle en conséquence sera confirmée " (arrêt attaqué, p. 5, alinéas 3 et 4, et p. 6, alinéas 1 à 3 ) ; "alors que la société Aromes soutenait, dans son mémoire, que " la naïveté

prestations inexistantes, et les actions négatives, refus d'accomplir les obligations légales à l'égard d'un client, au demeurant ignorant de son droit sur ce point, en utilisant la gentillesse, la naïveté

X..., la société Manhattan connaissait la volonté de réembauchage exprimée dès le 14 septembre 1999 par un courrier adressé en recommandé avec accusé de réception par le salarié à son employeur de naguère

l'ordonnance du 1er décembre 1986, lui a infligé une sanction pécuniaire et lui a enjoint de faire des propositions à l'APHPAR de nature à répondre à sa demande de signalisation des points d'arrêts des navettes