Elle argue de la bonne qualité de ses relations avec son client AUCHAN qui a quasiment réceptionné tous les sites et les a validés au 30 juillet 2010.

(Dordogne), 8°/ Mademoiselle Roselyne D..., 9°/ Monsieur Michel D..., tous deux demeurant chez Madame Z..., HLM de la Gatte, escalier 3, appartement 21 à Bergerac (Dordogne), 10°/ Madame Nicole

La société SMR souligne, d'une part, qu'en sa qualité de franchisé de la marque Auchan, il n'y a aucun lien capitalistique entre elle et le groupe Auchan, ni d'ailleurs de permutation ou d'interchangeabilité

Nicola y, de Lanouvelle pour l'UNION COMMERCIALE, INDUSTRIELLE, ARTISANALE ET DES PROFESSIONS LIBERALES DE L'ARRONDISSEMENT DE SAINT-MALO, dont le siège est ... à Saint-Malo (35400), l'ASSOCIATION DES

[U] [H] [B] Représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoué Assisté de Me Nicolas FOUASSIER, avocat substituant Me Ghislaine BURES, avocat à INTIME Société PATRIMOINE MANAGEMENT

20 / Mme Marie-Claude N..., demeurant ..., 21 / Mme Marie-Josèphe O..., demeurant ..., 22 / Mme Marie-Christine U..., demeurant ..., 23 / Mme Véronique V..., demeurant ..., 24 / Mme Nicole

Composition du tribunal lors de l'audience du 22/01/2026 PRESIDENT : Madame Nicole PARENTI JUGES : Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Olivier GELIS GREFFIER : Madame Marion KINDRAICH FLUENCE (SARL) Boulevard

RG N° : 08/00932 AFFAIRE : Nicole Gabrielle X... épouse Y..., Jean Paul Y...

de nationalité Française né le 21 Mars 1950 à SAINT AULAIRE (CORREZE) Profession : Invalide, demeurant ...

être l'auteur des appels téléphoniques adressés à France X... tant en France qu'en Suisse ; qu'il a également reconnu qu'il s'est rendu compte, à la fin, que France X... représentait l'anagramme de Auchan

DEUX MIL VINGT QUATRE l’ordonnance de référé ci-après dans la cause : ENTRE : Monsieur [D] [H] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] Représenté par Maître Béatrice AUPLAT-GILLARDIN

Y figurent les clients OUNI, AUCHAN et WISHBOX/ HILIGHTS.

VAKY, représentée par son gérant en exercice, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas MILLION, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.A.R.L.

le jugement déféré en ce qu'il a alloué la somme de 20 000 euros à titre de dommages-intérêts pour harcèlement moral, et y ajoutant, annulé l'avertissement et rejeté les demandes de la société Auchan

septembre 2022, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 juin 2022 par laquelle le directeur d'établissement par intérim du collège Condorcet à Fleury-les-Aubrais

Jean-Paul X... et à Mme Nicole Y..., son épouse, co-emprunteurs solidaires, un prêt de 9 375 000 F belges moyennant un taux d'intérêt de 9, 75 %.

Le requérant, qui était hébergé au centre d’hébergement d’urgence Imanis à Fleury-les-Aubrais au moins jusqu’au mois d’août 2022, soutient avoir développé le centre de ses attaches personnelles en France

FEUX représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assisté de la SCP GERIGNY et ASSOCIES du barreau de BOURGES D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Bruno Y... ... 45400 FLEURY LES AUBRAIS

La SCI SM Bel Air et la SM Dis, respectivement propriétaire de locaux sis 16 rue Lambert à Saint-Louis (97450) et exploitant de ces locaux sous l'enseigne Auchan sont redevables pour la première de la

la cour : 11 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL A PELLES, prise en la personne de son représentant légal en exercice ...98813 CANALA représentée par la SELARL GILLARDIN-AUPLAT