au titre de son association : Etablissement public du musée du Louvre, au titre de son association : Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, au titre de son association : Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques

Article 2

—

. – Le pasteur le plus ancien de chacune des églises protestantes de : Saint-Thomas, Sainte-Aurélie, Saint-Nicolas, à Strasbourg ; 5-8, – Quatre professeurs titulaires, de religion protestante, près l'Université de Strasbourg, à savoir les deux plus anciens

Article ANNEXE V

—

: : Herbignac, : : : : Pontchâteau, : : : : Saint-Gildas-des-Bois : : : Châteaubriant : Saint-Nicolas-de-Redon

Article 4

—

Un titulaire et deux suppléants représentant la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme. Un titulaire et deux suppléants représentant la Ligue de protection des oiseaux.

Article 2

—

Lycée Du Gué à Tresmes Espace Montereau-Fault-Yonne Lycée André Malraux Graphisme Montreuil Lycée Eugénie Cotton Graphisme Nogent-sur-Marne Lycée La Source Spectacle Saint-Maur-des-Fossés Lycée François Mansart Objet Vincennes Lycée Claude Nicolas

Article 2

—

guerres en Indochine à Fréjus (Var), au titre de la Seconde Guerre mondiale en Indochine (1940-1945) et de la guerre d'Indochine (1946-1954) ; - le mémorial de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie, sur la promenade du Quai Branly

LEGIARTI000035021601

—

Nicolas de SAUSSURE, chef de service du pilotage des politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation

Article ANNEXE 2

—

Axe Nom Aire Département Gestionnaire A0002 GRAINCOURT 62 SANEF A0002 HAVRINCOURT 62 SANEF A0004 VALMY LE MOULIN 51 SANEF A0004 VALMY ORBEVAL 51 SANEF A0004 VERDUN SAINT NICOLAS NORD 55 SANEF A0004 VERDUN SAINT NICOLAS SUD 55

Article L861-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 91 > 22

Code de la sécurité intérieure

En cas de litige relatif à l'application du premier alinéa du présent II, il incombe à la partie défenderesse de prouver que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à la déclaration ou au témoignage de l'agent intéressé.

Article 1

—

Saint-André-De-Bohon, Sainte-Marie-Du-Mont, Sainte-Mère-Eglise, Saint-Fromond, Saint-Germain-De-Varreville, Saint-Germain-Du-Pert, Saint-Germain-Sur-Sèves, Saint-Jean-De-Daye, Saint-Marcouf, Saint-Martin-D'aubigny, Saint-Martin-De-Varreville, Saint-Nicolas-De-Pierrepont

LEGIARTI000033889918

—

Nicolas Rubin, maire de Châtel, 74390 (titulaire) ; M. Nicolas Dhuicq, député-maire de Brienne-le-Château, 10500 (suppléant) ; Mme Martine Voidey, maire de Voujeaucourt, 25420 (titulaire) ; M. Georges Rosso, maire du Rove, 13740 (suppléant).

Article Annexe 3 aux articles R. 113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 87 > 43

Code du patrimoine

Décret n° 2004-1350 du 9 décembre 2004 relatif au statut de l'Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac. Décret n° 2005-538 du 23 mai 2005 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner.

Article Annexe

—

Etablissement public du centre des conférences internationales de Paris Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie Etablissement public du musée des Arts asiatiques Guimet Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques

Article 8

—

Rosé d'Anjou, Rosé de Loire, Cabernet d'Anjou, Saumur, Coteaux de Saumur, Saumur mousseux, Saumur-Champigny, Haut-Poitou 41,37 AO des départements 37, 41, 44, 49, 79, 85 et 86 Cheverny, Cour-Cheverny, Coteaux du Loir, Jasnières, Touraine, Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Article Annexe II

—

D58762 Men Garo II Nice 151749 Merou Toulon 327300 Marius Marseille 362286 Nova Toulon 306403 Oana Port-Vendres 213851 Pilen Auray D99791 Pilote Tremintin Morlaix 572193 Rose de Savannah Fécamp B12275 Saint Louis Toulon 247053 Saint Nicolas

Article 1

—

Marigny-Marmande, Panzoult, Parçay-sur-Vienne, Pont-de-Ruan, Razines, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillysur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Saché, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- rue du Bastion-Saint-Nicolas, BP 521, 17022 La Rochelle. - 17, rue de la Marine, BP 12, 29115 Le Guilvinec. - 23, rue des Phocéens, 13002 Marseille. - rue Octave-Voyer, BP 398, 85119 Les Sables-d'Olonne.

LEGIARTI000051471575

—

nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées Etablissement public d'insertion de la Défense Etablissement public du château, du musée, du domaine national de Versailles Etablissement public du musée du Louvre Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques

Article (39 à 44)

—

D 164 NORT-SUR-ERDRE (est) 44 D 163 D 771 CHATEAUBRIANT D 202 LA CHAPELLE-GLAIN 44 D 164 D 16 NORT-SUR-ERDRE (est) D 723 SAINT-GEREON 44 D 164 Limite département 44/35 SAINT-NICOLAS-DE-REDON

Article ANNEXE

—

Tours de La Rochelle (Saint-Nicolas, la Lanterne, la Chaîne, Poitou-Charentes). Château d'Oiron (Poitou-Charentes). Site de Sanxay (Poitou-Charentes). Site de Glanum, hôtel de Sade (Saint-Rémy-de-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

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