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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1
60372c85504a040780c661aa
27 mai 2015
27 mai 2015
- signé par Mme CARBONNIER, Présidente, et par Madame Marine CARION, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre sociale TASS
69725f53cdc6046d4750ab69
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DESGENS, conseiller Mme ZAMO, conseillère GREFFIER : Madame CARDONA, greffière lors des débats.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208202_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Cardon, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
66863cfab1dbbe3bae6002b0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/02489 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L4NC N° Minute :
Source officielle4ème chambre 2ème section
67f80d42cf40727a0043bb1f
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me CARDONA #D1533Me [C] #C1309M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115843
30 décembre 2011
30 décembre 2011
par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 3 juin 2008 par laquelle le consul général de France à Oran
Source officiellesoc
613722c7cd5801467740156b
18 février 1997
18 février 1997
Olivier A..., ingénieur, domicilié à la société Vidéojet Cheshire, 7, voie La Cardon, 91126 Palaiseau Cedex, 3°/ de M.
Source officiellecomm
613722afcd58014677400172
8 octobre 1996
8 octobre 1996
société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1994 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la société Carrozzeria Cardone
Source officielle2ème Chambre
62848ffd498a54057d102dd9
17 mai 2022
17 mai 2022
MOTIFS DE LA DÉCISION : L'article 946 du code de procédure civile dispose « La procédure est orale.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C215003
10 mars 2022
10 mars 2022
Cardini, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aparisi, avocat général référendaire, entendu en ses observations orales.
Source officiellecr
61372687cd580146774264a7
29 novembre 1995
29 novembre 1995
Thevenot président, de Mme Y... et Mme Carbonnier, conseillers, que Mme Carbonnier a fait le rapport oral de l'affaire ; "alors, d'une part, qu'il résulte de l'article 485, dernier alinéa, du Code de
Source officielleChambre sociale TASS
631986a051eeae4f1309d0a3
7 septembre 2022
7 septembre 2022
disposition au greffe le 07 septembre 2022 ARRET - REPUTE CONTRADICTOIRE -Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe -Signé par Monsieur JOUVE, Président de chambre et par Madame CARDONA
Source officielleChambre sociale TASS
6878871ce2f36c9774d808b4
16 juillet 2025
16 juillet 2025
à disposition au greffe le 16 juillet 2025 ARRET - Contradictoire - Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe - Signé par Monsieur BRUNET, président de chambre et par Madame CARDONA
Source officielleChambre sociale TASS
6620b8c0bd6a8f00086ab877
17 avril 2024
17 avril 2024
mise à disposition au greffe le 17 avril 2024 ARRET - Contradictoire - Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe - Signé par Monsieur BRUNET, Président de chambre et par Madame CARDONA
Source officielleChambre sociale TASS
6878871ce2f36c9774d808b6
16 juillet 2025
16 juillet 2025
à disposition au greffe le 16 juillet 2025 ARRET - Contradictoire - Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe - Signé par Monsieur BRUNET, président de chambre et par Madame CARDONA
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870ca
17 février 2005
17 février 2005
PORT DE MIRAMAR Didier CARDON Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de CANNES en date du 28 Février 2002 enregistré au répertoire général sous le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200675
16 mai 2019
16 mai 2019
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller, M. Girard, avocat général, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2024:AV15008
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Adida-Canac, avocat général, entendu en ses observations orales ; Motifs 3.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C215009
27 juin 2019
27 juin 2019
Cardini, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Gaillardot, premier avocat général, entendu en ses observations orales ; MOTIFS : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2a9
10 décembre 2009
10 décembre 2009
née le ...à BOULOGNE-BILLANCOURT secrétaire-médicale demeurant Cardonne-47110 STE LIVRADE SUR LOT Ayant pour conseil : Maître Edouard MARTIALAvocat au barreau d'AGEN Elodie X...
Source officiellePage 3 sur 123