Codes de loi français

Article 1

Oriole de Martinique. Carouge. Fringillidés. Saltator albicollis. Saltator groc bec. Loxigilla noctis. Sporophile - Rouge gorge. Père noir (mâle), Moisson (femelle). Tiaris bicolor. Sporophile à face noire.

Article ANNEXE

Région Occitanie Aigues-Vives (09002) ; Bélesta (09047) ; Belloc (09048) ; Bénaix (09051) ; Besset (09052) ; Camon (09074) ; Carla-de-Roquefort (09080) ; Cazals-des-Baylès (09089) ; Coutens (09102) ; Dreuilhe (09106) ; Dun (09107) ; Esclagne (09115) ;

Article 240-2.10

néoprène ou sèche effectivement portée présentant les caractéristiques suivantes : a) Flottabilité minimale positive de 50 N intrinsèque ou par adjonction d'un équipement individuel de flottabilité, protection du torse et de l'abdomen ; b) Couleur vive

Article Annexe 245-A.1

Cocher cette case en cas de modification des œuvres vives ou appendices. 39. Lieu et date de signature. 40. Signature de la personne ayant rempli le champ n° 1.

Article Annexe 11

Les valideurs ne doivent ni présenter d'arêtes vives, ni empiéter sur l'emplacement spécial défini par le point 3.6.1 de l'annexe VII de la directive 2001/85/CE du 20 novembre 2001 ou aux prescriptions équivalentes du règlement n° 107 annexé à l'accord

Article Annexe 5

. - Un contrôle de la sécurité mécanique qui porte sur : 1° La stabilité de l'appareil, l'absence d'arête vive et l'absence de risque d'écrasement ; 2° L'état des parties mobiles, avec une vérification de la protection de ces parties contre le desserrage

Article Annexe 2

∆T Durée totale de combustion vive. q q = 100 ∑h t i q Indice de classement (moyenne, sur le nombre d'épreuves, de q). V p Vitesse de propagation de flamme.

Article Annexe

plates-bandes ou haies. 2. a) Exploitation et entretien courant : Opérations de coupe, désherbage, sarclage, ratissage, nettoyage et arrosage concernant : Les allées, aires de stationnement et abords ; Les espaces verts (pelouses, massifs, arbustes, haies vives

Article ANNEXE

Département des Pyrénées-Atlantiques Tous les cours d'eau des deux catégories, à l'exception de : 1° L'Adour ; 2° Les Gaves réunis ; 3° Le Gave de Pau ; 4° Le Gave de Mauléon ou Saison, en aval du pont d'Osserain ; 5° Le Gave d'Oloron ; 6° La Vive, en

Article Annexe I

Languedoc-Roussillon LANGUEDOC (a) R 1,00 Rs 1,00 B 1,00 FAUGÈRES (b) R 1,50 Rs 1,50 B 1,50 FAUGÈRES (c) R 1,00 Rs 1,00 B 1,00 (a) Exclusivement pour les communes de Adissan, Agel, Aigne, Aigues-Vives

Article Annexe

la paroi latérale, sa hauteur n'excède pas 850 mm ; côté couloir, un accoudoir peut en faire office. g) Valideurs de titre Lorsqu'ils existent, ils n'empiètent pas dans l'espace pour fauteuil roulant de plus de 100 mm et ne présentent pas d'arêtes vives

Article Annexe

Zone d'emploi de Lavelanet (56 communes) Aigues-Vives ; L'Aiguillon ; La Bastide-de-Bousignac ; La Bastide-sur-l'Hers ; Bélesta ; Belloc ; Bénaix ; Besset ; Camon ; Carla-de-Roquefort ; Cazals-des-Baylès ; Coutens ; Dreuilhe ; Dun ; Esclagne ;

Article Annexe II

Citharus linguatula Feuille X Coelorinchus caelorhincus Grenadier raton X Conger conger Congre d'Europe X X X Dalatias licha Squale liche X Dipturus batis Pocheteau gris X X Dipturus oxyrinchus Pocheteau noir X Echiichthys vipera Petite vive

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Etat de surface adéquat de toute partie d'un EPI-SL en contact avec l'utilisateur Toute partie d'un EPI-SL en contact ou susceptible d'entrer en contact avec l'utilisateur pendant la durée du port est dépourvue d'aspérités, arêtes vives, pointes saillantes

Article Annexe 2

FR621 Ariège. 09002 Aigues-Vives ; 09003 L'Aiguillon ; 09047 Bélesta ; 09048 Belloc ; 09052 Besset ; 09074 Camon ; 09086 Caumont ; 09091 Cazavet ; 09111 Engomer ; 09115 Esclagne ; 09119 Eycheil ; 09128 Gajan ; 09149 Lacourt ; 09161 Léran ; 09200

Article Annexe Ia

. - Une ouverture d'esprit indéniable et une vive curiosité qui se traduisent par une bonne culture générale. - Des aptitudes au dessin et à l'expression plastique, ainsi qu'un intérêt certain pour les techniques de création numériques modernes (animation

Article Annexe Ia

. - Une ouverture d'esprit indéniable et une vive curiosité qui se traduisent par une bonne culture générale. - Un intérêt certain pour les techniques de création numériques modernes (animation numérique, 3D, vidéo et infographie). - Une réelle volonté

Article 4

Ictéridés (Passériformes) O Oriole de Baltimore (Icterus galbula). O Vacher à tête brune (Molothrus ater). O Quiscale bronzé (Quiscalus quiscula). O Carouge à tête jaune (Xanthocephalus xanthocephalus).

Article Annexes

la force exercée sur la poitrine du bloc d'essai par la commande de direction ne devra pas dépasser 1.134 kgf (1.112 daN). 5.2.1 La commande de direction sera conçue, construite et montée, de façon à ne comporter ni aspérités dangereuses, ni arêtes vives

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Le front de salinité est la limite à laquelle, pour un débit du cours d'eau équivalant au débit de référence défini en préambule du présent tableau et à la pleine mer de vives eaux pour un coefficient supérieur ou égal à 110, la salinité en surface est