Sapeur de 2e classe, sapeur de 1re classe, caporal, caporal-chef, sergent, sergent-chef :-----------------------------: : ECHELONS : DUREE : : : MAXIMUM : :---------------:-------------: : 1er échelon :

Article 10-3

Code inconnu

Les personnes qui justifient, avant leur nomination au grade de sergent, de services accomplis dans une administration ou un organisme d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen au sens

Article ANNEXE

Code inconnu

Sergent-chef. Agent de recouvrement principal 2e classe (5e-6e échelon). Agent de trésorerie de 1re classe. Sergent-chef. Agent de recouvrement échelle IV (6e-7e échelon). Agent de trésorerie de 1re classe. Sergent-chef.

Article 15

Code inconnu

Peuvent être nommés sergents au choix par voie d'inscription sur un tableau annuel d'avancement établi après avis de la commission administrative paritaire en application du 1° de l'article 79 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 les caporaux qui ont

Article 44

Code inconnu

ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals

Article Annexe 8

Code inconnu

TAUX de l’indemnité Euros Officiers supérieurs 13,17 Officiers subalternes 9,88 Aspirants, adjudants - chefs, adjudants, sergents-majors 6,59 Autres sous-officiers 4,94 Caporaux-chefs et caporaux 3,29 Soldats 2,74

Article 32

Code inconnu

Sont concernés : a) Les caporaux, sergents, adjudants ; b) Les capitaines, commandants, lieutenants-colonels ou colonels ; c) Les médecins, pharmaciens, vétérinaires des grades de commandant, lieutenant-colonel ou colonel ; d) Les infirmiers-chefs

Article 45

Code inconnu

Dès la promulgation du présent décret, les chefs pompiers prendront la dénomination de premiers maîtres pompiers, les sergents et caporaux pompiers, respectivement celle de seconds maîtres et de quartiers-maîtres pompiers, et les pompiers ordinaires celle

Article 3

Code inconnu

Pour la détermination du grade supérieur à retenir, les sapeurs, caporaux, sergents et adjudants bénéficient respectivement du traitement afférent aux grades de caporal, sergent, adjudant et major ; les majors et lieutenants bénéficient respectivement

Article 13

Code inconnu

L'échelonnement indiciaire et les durées maximale et minimale du temps passé dans chacun des échelons des grades de sergent et d'adjudant sont fixés ainsi qu'il suit : GRADES ET ECHELONS INDICES bruts DUREES Maximale Minimale

Article 2

Code inconnu

La solde élève prévue à l'article 2 du décret n° 81-125 du 10 février 1981 susvisé est déterminée en fonction des coefficients fixés ainsi qu'il suit : GRADES DÉTENUS COEFFICIENTS RETENUS Sergent ou second maître 1,95 Caporal-chef

Article 3

Code inconnu

Le recrutement au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels intervient après inscription sur une liste d'aptitude établie : 1° En application des dispositions des articles L. 325-3, L. 325-4 et L. 325-5 du code général de la fonction publique

Article 22

Code inconnu

I. - Jusqu'au 31 décembre 2019 au plus tard, peuvent être inscrits sur la liste d'aptitude au titre du 2° de l'article 3 pour l'accès au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels du cadre d'emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels

Article R4139-45-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 25

Code de la défense

bénéficier d'une promotion fonctionnelle, lorsqu'ils sont militaires de carrière et ont accompli quinze ans de services militaires effectifs à la date de leur demande : 1° Sous réserve qu'ils aient servi au moins cinq ans dans ces grades : a) Les sergents

Article 10-1

Code inconnu

- Les personnes qui justifient, avant leur nomination dans le grade de sergent, de services accomplis en tant qu'agent public contractuel, ancien fonctionnaire civil, ancien militaire ne réunissant pas les conditions prévues aux articles L. 4139-1,

Article 3

Code inconnu

titulaires d'un grade ou d'un emploi relevant des échelles de rémunération C2 et C3 ; 2° Les agents de maîtrise, les agents de maîtrise principaux, brigadiers-chefs principaux et chefs de police municipale ; 3° Les caporaux et les caporaux-chefs, les sergents

Article 4

Code inconnu

disposition du public à la DREAL de Corse, DREAL de bassin, 19, cours Napoléon, CS 10006, 20704 Ajaccio Cedex, ainsi que dans les préfectures de département aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CODE POSTAL - VILLE Corse-du-Sud Rue Sergent-Casalonga

Article 4

Code inconnu

Article 5

Code inconnu

sous-officiers de carrière de l'armée de l'air est provisoirement celui fixé par la loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière de l'armée de terre, compte tenu des dispositions suivantes : Les promotions au choix dans le grade se sergent-chef

Article R3512-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 71

Code de la santé publique

Le local est maintenu en dépression continue d'au moins cinq pascals par rapport aux pièces communicantes ; 2° Etre dotés de fermetures automatiques sans possibilité d'ouverture non intentionnelle ; 3° Ne pas constituer un lieu de passage ; 4° Présenter

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