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Codes de loi français

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93 résultats pour « Pasteur »

ARTICLE

CODE

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Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

d'ingénieurs de Caen ; 9° Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques : décret n° 2018-285 du 18 avril 2018 relatif à l'Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques, établissement-composante de l'Université Marie et Louis Pasteur

Article Annexe IV

—

. - Une étude au choix parmi les deux suivantes : . la lutte contre les maladies infectieuses depuis Pasteur, . la course à l'espace depuis la Seconde Guerre mondiale.

Article Annexe

—

Instituts Pasteur. Centre de recherches de Gaz de France. Centre de recherches d'Electricité de France. Centre d'études et de recherches des Charbonnages de France. Service de la recherche de la Société nationale des chemins de fer français.

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Université Toulouse Capitole : décret n° 2022-1536 du 8 décembre 2022 ; 17° Nîmes Université : décret n° 2024-842 du 16 juillet 2024 ; 18° Université de Montpellier Paul-Valéry : décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 ; 19° Université Marie et Louis Pasteur

Article R5132-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 66 > 53

Code de la santé publique

pharmaciens des pharmaciens assurant la gérance de la pharmacie à usage intérieur autorisée en application de l'article L. 5126-7 ; 3° L'inscription à l'ordre des vétérinaires pour les vétérinaires ; 3° bis L'habilitation établie en faveur de l'Institut Pasteur

LEGIARTI000045309116

—

réunit le président, le vice-président du conseil d'administration, le vice-président " Recherche ", le vice-président " Formation ", les doyens de faculté, le directeur de l'Institut de physique du globe de Paris, le directeur général de l'Institut Pasteur

Article 1

—

La Timone 13 078 329 3 Hôpital privé Clairval 13 078 405 1 Hôpital Saint-Joseph 13 078 565 2 Hôpital Côte de Nacre 14 000 020 9 Hôpital Jean Minjoz 25 000 695 4 Hôpital La Cavale Blanche 29 000 432 4 Clinique Pasteur

Article Annexe 23

—

Avenue des Cèdres jusqu'au boulevard Pasteur. Boulevard Pasteur jusqu'au droit de la limite nord de la parcelle AF 762 exclue. Limite sud de la parcelle AF 768, limite ouest de la parcelle AF 376, limite nord des parcelles AF 768 et AF 377.

Article 1

—

Institut de formation syndicale de l'université Lumière-Lyon-II (IFS), 86, rue Pasteur, 69365 Lyon Cedex 07. Institut régional du travail de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 43409,54015 Nancy Cedex.

LEGIARTI000032710802

—

31 Clinique de l'Union Saint-Jean 31 Centre hospitalier Comminges Pyrénées, site d'Encore - Saint-Gaudens Saint-Gaudens 31 Centre hospitalier Comminges Pyrénées, site Plancard - Saint-Gaudens Saint-Gaudens 31 Clinique Pasteur

Article ANNEXE I

—

chemin rural de l'hôpital général jusqu'à la parcelle section CK n° 100 ; - parcelle section CK n° 100 ; - parcelle section CK n° 81 ; - parcelle section CK n° 81 jusqu'au faubourg Victor-Hugo ; - faubourg Victor-Hugo jusqu'au chemin de l'Institut-Pasteur

LEGIARTI000028786110

—

Montpellier 0340070S Collège du Jaur SAINT-PONS-DE-THOMIÈRES Montpellier 0480607Z Collège Bourillon MENDE Poitiers 0160884Z Collège Marguerite de Valois ANGOULÊME Poitiers 0160015E Collège Théodore Rancy CHALAIS Poitiers 0160882X Collège Louis Pasteur

LEGIARTI000026025899

—

de l'Institut Pasteur (projets de recherche sur le paludisme). 13 710 CAMBODGE SR 1 Chef de projet auprès du département d'économie à l'université royale de droit et de sciences économiques (URDSE). 10 720 CAMBODGE SR 3 Chef de projet, conseiller

Article 1

—

d'analyses biologiques ; Brevet de technicien supérieur biochimiste ; Brevet de technicien supérieur chimiste ; Brevet de technicien supérieur d'analyses biologiques ; Certificat d'aide-bactériologiste et d'aide-hématologiste délivré par l'institut Pasteur

LEGIARTI000033335907

—

Libellé CPU MSA Alpes du Nord Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 390780609 Finess géographiques 390000222 Etablissement Centre hospitalier Louis Pasteur

Article 1

—

DGES, BP 47, 38040 Grenoble Cedex 9 ; Institut régional du travail de l'université de la Méditerranée (Aix-Marseille-II), 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence ; Institut de formation syndicale de l'université Lumière (Lyon-II), 86, rue Pasteur

Article 1

—

universitaire de Saint-Martin-d'Hères, BP 47,38040 Grenoble Cedex 9 ; Institut régional du travail de l'université Aix-Marseille-II, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence ; Institut de formation syndicale de l'université Lumière-Lyon-II, 86, rue Pasteur

Article 1

—

Musée zoologique de l'université Louis Pasteur et de la ville de Strasbourg. Haut-Rhin (68). Colmar. Muséum d'histoire naturelle et d'ethnographie. Mulhouse. Musée minéralogique de la société industrielle de Mulhouse. Aquitaine Gironde (33).

Article Annexe 1

—

S 4004 Responsable du laboratoire d'analyses médicales au sein de l'Institut Pasteur de Bangui. 17 710 Chili. SR 3 Chef de projet de l'école franco-chilienne d'ingénierie à l'université technologique (UVM). 14 463 Congo.

LEGIARTI000034461330

—

0132496T Collège Daumier MARTIGUES Aix-Marseille 0132568W Collège Mignet AIX-EN-PROVENCE Aix-Marseille 0132946G Collège Saint-Charles Camas MARSEILLE Aix-Marseille 0132954R Collège Sainte-Marie Blancarde MARSEILLE Aix-Marseille 0133203L Collège Pasteur

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