La Tour-du-Pin. Les Andelys. Les Sables-d'Olonne. Montbéliard. Montbrison. Montluçon. Narbonne. Rambouillet. Roanne. Rochefort. Saint-Quentin. Saint-Laurent du Maroni. Saint-Malo. Saint-Paul. Saint-Pierre (Réunion). Thann-Guebwiller. Vienne.

Article Annexe 3

—

Libellé CPU CPAM Toulon Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 060780954 FINESS géographiques 060000510 Etablissement CH D'ANTIBES - JUAN-LES-PINS

Article Annexe II : Tableau n° 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

. - Produits végétaux ou d'origine végétale : Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ; Baume de Pérou ; Urushiol (laque de Chine) ; Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut

Article Annexe 3

—

Listes des genres et espèces végétales à étudier NOMS LATINS NOMS COMMUNS Abies alba Sapin pectiné Cedrus atlantica Cèdre de l'Atlas Larix decidua Mélèze d'Europe Picea abies Epicéa Pinus halepensis Pin d'Alep Pinus nigra spp. nigra

Article 38

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Une filière alternative d'élimination ou de valorisation des déchets solides ou pâteux doit être prévue en cas d'impossibilité temporaire de se conformer aux dispositions du présent arrêté.

Article 1

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Lande-de-Goult, La Lande-de-Lougé, Loucé, Lougé-sur-Maire, Macé, Marcei, Marmouillé, Le Merlerault, Montabard, Montgaroult, Montmerrei, Montreuil-au-Houlme, Mortrée, Moulins-sur-Orne, Médavy, Ménil-Jean, Le Ménil-Scelleur, Neuville-près-Sées, Nonant-le-Pin

Article ANNEXE

—

37054 Chanceaux-sur-Choisille. 37055 Channay-sur-Lathan. 37056 La Chapelle-aux-Naux. 37059 Charentilly. 37062 Château-la-Vallière. 37067 Cheillé. 37068 Chemillé-sur-Dême. 37077 Cinq-Mars-la-Pile. 37081 Cléré-les-Pins

Article ANNEXE II

—

: : Bar-sur-Loup, : : : : Château-neuf-Grasse, : : : : Opio, : : : : Roquefort-les-Pins

Article 1

—

Chambéry Challes-les-Eaux Savoie Chartres Champhol Eure-et-Loir Château-Arnoux Saint-Auban Alpes-de-Haute-Provence Château-Thierry - Belleau Aisne Châteaudun Eure-et-Loir Chavenay - Villepreux Yvelines Chelles-le-Pin

Article Annexe I

—

L'ISLE-D'ABEAU 9,1 14,1 19,5 27,0 4,5 SEYNOD SUD BOURGUOIN 8,6 13,4 18,3 25,1 4,3 SEYNOD SUD LA TOUR DU PIN

Article 2

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équipements d'épuration du biogaz ; - biogaz : gaz issu de la fermentation anaérobie de matières organiques, composé pour l'essentiel de méthane et de dioxyde de carbone, et contenant notamment des traces d'hydrogène sulfuré ; - digestat : résidu liquide, pâteux

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Léger-Dubosq, Saint-Martin-aux-Chartrains, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Saint-Martin-de-la-Lieue, Saint-Martin-de-Mailloc, Saint-Martin-du-Mesnil-Oury, Saint-Michel-de-Livet, Saint-Ouen-le-Houx, Saint-Ouen-le-Pin

Article Annexe

—

: : d'instance de Die : : : et Valence : : : : : Bourgoin-Jallieu : Cantons de : : : Bourgoin-Jallieu : : : Nord, : : : Bourgoin-Jallieu : : : Sud, : : : Crémieu et Le : : : Grand-Lemps : : : : : : : : La Tour-du-Pin

LEGIARTI000025546975

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Alpes-Maritimes Communes d'Andon, Antibes, Ascros, Auribeau-sur-Siagne, Biot, Cabris, Cannes, Cannet (Le), Caussols, Entraunes, Grasse, Gréolières, Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux, Mougins, Opio, Pégomas, Peymeinade, Puget-Théniers, Roquefort-les-Pins

Article Annexe 1

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Ille-et-Vilaine SIP de Redon CDI de Redon 1er décembre 2009 36 ― Indre SIP de Châteauroux CDI de Châteauroux 1er décembre 2009 38 ― Isère SIP de La Tour-du-Pin

Article 2-1

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, situé sur l'esplanade du Pré des Pêcheurs, délimité au nord par l'avenue de Verdun et au sud par le square du 8 Mai 1945, à Antibes Juan-les-Pins dans le département des Alpes-Maritimes (06), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation

Article ANNEXE III

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: : : : : : Isère : La Tour-du-Pin : Crémieu (communes de : : : : Tignieu-Jameyzieu), : : :

Article Annexe

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Cas d'un produit de consistance pâteuse : Tarer la capsule (5.1) avec un petit agitateur en verre à extrémité aplatie et 10 g environ de sable (4.1). Peser 2 à 5 g d'échantillon au milligramme près.

LEGIARTI000049591158

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GRUDÉ Patrice

Article Annexe III

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Hautes-Alpes Chorges Pré-du-Pin. Alpes-Maritimes Nice. Ardennes Givet. Aude Carcassonne, Narbonne. Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence, Marseille-Saint-Charles, gare routière de l'aéroport Marseille Provence. Calvados Caen, Honfleur. Cantal Aurillac.

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