Codes de loi français

Article 1

Musée départemental Albert Demard. Château-Lambert. Musée départemental de la montagne Albert Demard. Fougerolles. Ecomusée du pays de la cerise. Gray. Musée Baron Martin. Luxeuil-les-Bains. Musée de la tour des échevins. Vesoul.

Article 1

événementiel 344t 5 ans Centre canin de Cast IV Opérateur de production des industries de la santé 222 3 ans Institut de la Garonne IV Plombier-chauffagiste installateur conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert

Article Annexe II (suite)

Albert CERRUTI Route de la Côte-Bleue 13220 Châteauneuf-les-Martigues De 1979 à 1993 Albert VILLANI et Fils/VILLANI- boulevard des Bassins-de-Radoub, 13002 Marseille : depuis 1950 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe 1

Patrick Tranchand, La Treille-Est, 69280 Fleurie. 10261 6 mai 2008 CUMA des Hauts de Salm. Chez M. René Marchal, 2, La Petite Fourrière, 88210 Belval. 10263 6 mai 2008 Union des CUMA Lapurdi-Ségala.

LEGIARTI000034461330

Collège Chantaco SAINT-JEAN-DE-LUZ Bordeaux 0640606L Collège Bois d'Amour BILLÈRE Bordeaux 0641232S Collège d'Amikuze SAINT-PALAIS Bordeaux 0641391P Collège Simon Play LESCAR Bordeaux 0641509T Collège Henri IV NAY Bordeaux 0641561Z Collège Albert

Article 2

(56), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Vannes ; 27° Le 7 juin 2024, le site de célébration de Brest, situé quai du Commandant Malbert, délimité au nord par la rue Albert

Article ANNEXE 30

de la Poudrière ; - chemin de la Poudrière jusqu'à la limite Ouest de la parcelle section DH n° 332 ; - limites Ouest, Nord et Est de la parcelle section DH n° 332 jusqu'au chemin rural du Mas-Palau ; - du chemin rural n° 24 dit du Mas-Palau ou rue Albert-Marquet

Article Annexe I

Somme Abbeville, Amiens-Glisy, Albert-Méaulte. Tarn Albi-Le Séquestre, Castres-Mazamet. Var La Môle-golfe de Saint-Tropez, Le Castellet, Toulon-Hyères. Vaucluse Avignon. Vienne Poitiers-Biard-Futuroscope. Haute-Vienne Limoges-Bellegarde.

Article 1

Wittes, Wizernes, Zutkerque. 2° bis Dans le département de la Seine-Maritime : Etalondes, Eu, Flocques, Le Tréport, Ponts-et-Marais. 3° Dans le département de la Somme : Abbeville, Ablaincourt-Pressoir, Ailly-sur-Noye, Ailly-sur-Somme, Airaines, Albert

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Albert, Ancre ou Miraumont idem. idem. Ancien lit de la Somme à Hangest Sur tout son cours. Jusqu'au déversoir de Susomme. Petite-Somme ou rivière de Barabant idem. idem. Canal de la Somme idem.

Article annexe I (suite)

c) 814 Piège métallique rectangulaire (19 x 17 cm) à déclenchement par une palette d'un bras qui soulève le lacet. 13 Patrick Vuilloud, Chavanod (74). Ouverture : 17 x 13 cm. Palette : 6,5 cm.

LEGIARTI000037561715

ES et S Egypte Le Caire Collège de la Mère de Dieu * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège-lycée de la Sainte Famille * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Collège-lycée de La Salle * Lycée : séries ES et S Egypte Le Caire Lycée Albert

LEGIARTI000029214672

Géorgie Tbilissi * Ecole française d'Accra Ghana Accra * * * Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix Grèce Athènes * * * Ecole française - Mlf Grèce Thessalonique * Lycée français Jules Verne Guatemala Guatemala-Ville * * * Lycée français Albert

LEGIARTI000034796785

590780052 CH SOMAIN 590047718 HOPITAL DE JOUR ALCOOLOGIE 590781795 CH AVESNES 590000527 CH AVESNES 590781811 CH FELLERIES-LIESSIES 590000543 CH FELLERIES-LIESSIES 600100572 CH CHAUMONT-EN-VEXIN 600000152 CH CHAUMONT-EN-VEXIN 800000036 CH ALBERT

Article Annexe II

SARL Carrouër Patrick. Anse du Lin, terre-plein, quai est, 29900 Concarneau. De 1976 à 1996. Maison GROUHEL CAMARET- Le Sillon, 29570 Camaret-sur-Mer : de 1958 à 1978, puis Société MECAMAR CAMARET : depuis 1978 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article (39 à 44)

Limite département 41/36 SELLES-SUR-CHER 42 D 8 D 4 AMBIERLE D 1 SAINT-GERMAIN-LAVAL 42 D 3008 D 8 ARTHUN D 1089 SAINTE-AGATHE-LA-BOUTERESSE 42 D 1082 A 89E BALBIGNY Avenue Albert

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Beauvais - Tillé Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand - Auvergne Pyrénées-Atlantiques Biarritz - Pays Basque Pyrénées (Hautes-) Tarbes - Lourdes - Pyrénées Pyrénées-Orientales Perpignan - Rivesaltes Rhin (Bas-) Strasbourg - Entzheim (2) Somme Albert

LEGIARTI000031350582

Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix * * * Lycée : séries ES, L et S Grèce Thessalonique Ecole française - Mlf * Guatemala Guatemala-Ville Lycée français Jules Verne * * * Lycée : séries ES, L et S Guinée Conakry Lycée français Albert

LEGIARTI000032850921

Grèce Athènes Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix * * * Lycée : séries ES, L et S Grèce Thessalonique Ecole française - Mlf * Guatemala Guatemala-Ville Lycée français Jules Verne * * * Lycée : séries ES, L et S Guinée Conakry Lycée français Albert