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337 résultats pour « Pauline BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137258acd5801467741ea1d

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

rapport de M. le conseiller référendaire ECHAPPE, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : PALAZZI Blanche

Source officielle

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CC

cr

6137257acd5801467741e14b

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

du Code de procédure pénale, défaut de contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs qu'en laissant en blanc

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2407055_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

A B, représenté par Me Pauline Girsch, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'ordonner au préfet du Nord, sur le fondement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2407056_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Pauline Girsch, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9453f

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représenté par Me Nathalie LEROY, avocat au barreau de LILLE, assistée de Me Pauline MORDACQ, avocat au barreau de PARIS substituée par Me GUITTON INTIMÉE : Association APEI "LES PAPILLONS BLANCS

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024364403

Admin. suprême

13 juillet 2011

13 juillet 2011

Flauss, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de Mme B et de la SCP Blanc, Rousseau, avocat de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6811b1e5f1c2315e26d1a1b8

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

N° RG 25/00753 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKTQL Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Novembre 2024 - TJ de PARIS - RG n° 21/10814 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne-Gaël BLANC

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162cf708b4dc27576e7b75e

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

Par déclaration de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, en date du 23 septembre 2011, M.[C] [H] et Mme [D] [B] épouse [H] ont relevé appel de ce jugement.

Source officielle
TJ

Service des référés

69762e69cdc6046d47ab70a7

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LESTERLIN, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS, Greffier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00340

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

Blanc, Mmes Kass-Danno, Comte, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01694_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

: 1°) d'annuler l'arrêté de la préfète de la Charente du 8 novembre 2018 en tant qu'il ne comporte pas la dérogation prévue à l'article L. 411-2 du code de l'environnement pour le circaète Jean-le-Blanc

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2208111_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 27 octobre 2022 et le 3 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Pauline Souby-Ninet, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CC

civ3

6137223dcd580146773fb59e

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Mourier, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Blanc, avocat de M.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69d8b631cdc6046d47bed4f1

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 07 avril 2026 N° RG : 2026R00007 La société BL IMMO [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n°981 897 358 (Maître Olivier BLANC

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

634507a73d3abfadff7c790a

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Rôle N° RG 22/00351 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJR5L [C] [I] C/ [Y] [Z] [V] [Z] épouse [D] [X] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pauline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f051

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

petit-fils de Pierre X..., lequel avait acquis le 30 décembre 1934 suivant acte sous-seing privé une maison et un terrain de 20 mètres sur 20 mètres pour la somme de 10 000 francs payés au profit de Pauline

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdadd9548be21704d484216

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

à la Cour : Jugement du 08 Juin 2016 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 15/09012 APPELANTE SAS MAYDAY SECURITE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Pauline

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000030249885

Admin. suprême

16 février 2015

16 février 2015

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code électoral ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Pauline Jolivet, maître des requêtes en service

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100027

Cassation

6 janvier 2010

6 janvier 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Blanc, avocat aux Conseils pour la Banque populaire Rives de Paris.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6883105880821d9a1906fd2b

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

TSURUMI FRANCE [Adresse 4] [Localité 1] représentée et assistée par Me Charlotte DUGARD-HILLMEYER, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Pauline RETOUT, avocat au barreau de ROUEN.

Source officielle