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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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151 résultats pour « Paulo Gama Mendes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 5

—

BLOIS Loire 2, rue Charles-de-Gaulle 42022 SAINT-ÉTIENNE Haute-Loire 6, avenue du Général-de-Gaulle 43011 LE PUY Loire-Atlantique 6, quai Ceineray 44035 NANTES Loiret 181, rue de Bourgogne 45042 ORLÉANS Lozère 2, rue de la Rovère 48005 MENDE

Article 4

—

BLOIS Loire 2, rue Charles-de-Gaulle 42022 SAINT-ÉTIENNE Haute-Loire 6, avenue du Général-de-Gaulle 43011 LE PUY Loire-Atlantique 6, quai Ceineray 44035 NANTES Loiret 181, rue de Bourgogne 45042 ORLÉANS Lozère 2, rue de la Rovère 48005 MENDE

Article 1

—

Institut d'études sociales de l'UFR-ESE de l'université Pierre Mendès France Grenoble-II, BP 47,38040 Grenoble Cedex 9.

Article Annexe

—

Tournon-sur-Rhône: : : : : Aubenas : Tribunaux : : : d'instance de : : : Largentière et : : : Privas : : : : : Alès : Tribunal de grande : : : instance d'Alès : : : : : Nîmes : Tribunal de grande : : : instance de Nîmes : : Mende

Article ANNEXE 38

—

limite Est des parcelles section AP n°s 14, 22 et 193 jusqu'à la rue Salvador-Allende ; - rue Salvador-Allende jusqu'à l'avenue Paul-Marcellin ; - avenue Paul-Marcellin jusqu'à la rue Léonard-de-Vinci ; - rue Léonard-de-Vinci jusqu'à la rue Pierre-Mendès-France

LEGIARTI000028786110

—

Collège de La Lionchère TENCE Clermont-Ferrand 0630017B Collège Champclaux CHÂTEL-GUYON Clermont-Ferrand 0630039A Collège Louise Michel MARINGUES Clermont-Ferrand 0630038Z Collège René Cassin MANZAT Clermont-Ferrand 0631763Z Collège Pierre Mendès

LEGIARTI000022791906

—

Service territorial éducatif de milieu ouvert de Mende (Lozère). Mutation ou déplacement d'un directeur de service effectué entre le 1er septembre 2010 et le 31 décembre 2010.

Article Annexe 2

—

SIE-C Mende. Gard. SIE-C Nîmes-Ouest (à compter du 27 décembre 2007). Maine-et-Loire. SIE-C Angers-Nord (à compter du 29 mai 2007). Oise. SIE-C Beauvais (à compter du 28 juin 2007).

Article 8

—

Mende Marvejols Florac Lozère. Segré Baugé Beaupréau Maine-et-Loire. Saint-Lô Mortain Avranches Manche. Sainte-Menehould Épernay Marne. Vassy Marne (Haute). Château-Gonthier Mayenne. Vic Sarrebourg Meurthe.

Article Annexe

—

― 2,77 % BANGLADESH ― 3,02 % BELGIQUE 0,74 % BENIN ― 0,25 % BIELORUSSIE ― 2,45 % BIRMANIE ― 0,67 % BOLIVIE ― 0,46 % BOSNIE-HERZEGOVINE 0,63 % BOTSWANA ― 6,53 % BRESIL (AUTRES VILLES) 0,28 % BRESIL (BRASILIA) 0,24 % BRESIL (SAO PAULO

Article 1

—

Sceaux ; Institut régional d'éducation ouvrière Nord - Pas-de-Calais de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II, 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université Pierre-Mendès-France

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Alès, Mende, Nîmes. Blois. Blois. Orléans. Montargis, Orléans. Tours. Tours. Auxerre. Auxerre, Sens. Bobigny. Bobigny. Créteil. Créteil. Evry. Evry. Meaux. Meaux.

Article Annexe

—

Biélorussie 5,00 Birmanie - 0,88 Bolivie 0,37 Bosnie-herzégovine - 1,80 Botswana 2,72 Bouthan 2,52 Brésil (Belem) - 7,97 Brésil (Brasilia, Rio) - 8,03 Brésil (Recife et autres villes) - 7,97 Brésil (Sào Paulo

Article 1

—

ouvrière Nord-Pas-de-Calais (IREO) de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II, 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université des sciences sociales de Grenoble (Pierre-Mendès

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Epinal Ressort du tribunal judiciaire d'Epinal Cour d'appel de Nîmes Ardèche Privas Aubenas Ressort du tribunal judiciaire de Privas Gard Nîmes Alès Nîmes Ressort des tribunaux judiciaires de Nîmes et d'Alès Lozère Mende

Article Annexe

—

- 0,98 Brésil (Brasilia, Rio)... 10,00 Brésil (Recife et autres villes) ... 10,00 Brésil (Sa o Paulo) . 10,00 Brunei ... 3,81 Bulgarie .... 0,46 Burkina Faso . 0,77 Burundi 2,29 Cambodge

Article Annexe

—

6,15 BELGIQUE 0,35 BENIN 0,41 BHOUTAN - 1,65 BIRMANIE 4,66 BOLIVIE 3,25 BOSNIE-HERZEGOVINE 0,40 BOTSWANA 7,07 BRESIL (Brasilia, Rio) 10,00 BRESIL (Recife et autres villes) 10,00 BRESIL (Sao Paulo

Article Annexe III

—

Ethylphénidate ou EPH *Eticyclidine ou PCE Etilamfétamine *Etryptamine Fénétylline -4-Fluoroamphétamine ou 4-FA ; -FUB-AMB (MMB-FUBINACA, AMB-FUBINACA) ou methyl (2S)-2-{ [1-[(4-fluorophenyl) methyl] indazole-3-carbonyl] amino }-3-methylbutanoate ; GHB ou acide gamma-hydroxybutyrique

LEGIARTI000050190592

—

vérifiée par la personne qualifiée définie ci-dessus, lorsque le contrôle effectué selon les dispositions prévues au 714-1 a déterminé une contamination totale (fixée et non fixée) qui dépasse les niveaux suivants : - 0,4 Bq/cm2 pour les émetteurs bêta et gamma

Article (45 à 50)

—

SAINT-VITE 48 D 809 Limite département 48/15 ALBARET-SAINTE-MARIE Limite département 48/12 LA TIEULE 48 D 808 D 809 MARVEJOLS N 88 BARJAC 48 VC 111 Boulevard Lucien Arnault RN 88 MENDE

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