jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le Chaméane au lieudit la Coièrie jusqu'à la confluence avec l'Eau Mère Anguille et espèces holobiotiques La Couze Pavin du lieudit Fontaine Goyon jusqu'au pont amont de la commune de Perrier

LEGIARTI000029438472

—

09061 BORDES-SUR-ARIZE ARIÈGE 2 029 10030 BARBEREY-SAINT-SULPICE AUBE 198 572 10162 FRESNOY-LE-CHATEAU AUBE 8 866 10412 VILLECHETIF AUBE 13 647 14020 ARGENCES CALVADOS 2 483 14243 EQUEMAUVILLE CALVADOS 15 793 14494 PERIERS-EN-AUGE

Article Annexe

—

Département du Val-d'Oise : Bezons : 152 Terrain et constructions : 46 à 64, rue Casimir-Périer. Département des Yvelines : Port-Marly : 153 Remise d'autobus : 12, rue de Paris.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

appel à : - L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ; - La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime

Article Annexe 1

—

14450 Montviette ; 14452 Morteaux-Coulibœuf ; 14456 Moult ; 14459 Les Moutiers-Hubert ; 14471 Notre-Dame-de-Courson ; 14478 Orbec ; 14480 Osmanville ; 14482 Ouézy ; 14487 Ouilly-le-Vicomte ; 14489 Ouville-la-Bien-Tournée ; 14493 Percy-en-Auge ; 14494 Périers-en-Auge

Article Annexe I (suite)

—

Fontaine-Etoupefour 14 Calvados Frénouville 14 Calvados Gonneville-sur-Honfleur 14 Calvados Langrune-sur-Mer 14 Calvados Lion-sur-Mer 14 Calvados Mathieu 14 Calvados Mouen 14 Calvados Moult 14 Calvados Périers-sur-le-Dan

LEGIARTI000045166922

—

25270133900043 SIVOS DES TILLEULS 25270137000048 SIVOS D'IVILLE 25270138800032 SIVOS BARQUET-EMANVILLE-PLESSIS 25270143800019 SIVOS FIQUEFLEUR-MANNEVILLE 25270147900013 ROVISTEP SIVOS ROUGE PERIERS

Article Annexe I (suite)

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Vaucluse La Roque-sur-Pernes 84 Vaucluse Saint-Hippolyte-le-Graveyron 84 Vaucluse Saint-Pierre-de-Vassols 84 Vaucluse Vacqueyras 85 Vendée Bretignolles-sur-Mer 85 Vendée Le Fenouiller 85 Vendée Le Perrier

Article Annexe

—

Elle est aussi intimement liée au développement des infrastructures de circulation des marchandises, des personnes et de l'information (ex. : développement des voies médiévales et abandon des routes romaines au XIe siècle, création de canaux fluviaux

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Toilette du bas Elle concerne les régions intimes, les membres inférieurs et les pieds.

Article Annexe

—

Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert ; Le Mesnil-Rainfray ; Le Mesnil-Robert ; Le Mesnil-Tôve ; Mont-Bertrand ; Montamy ; Montchamp ; Montchauvet ; Mortain ; Le Neufbourg ; Notre-Dame-du-Touchet ; Perriers-en-Beauficel

Article ANNEXE

—

Coulaines Bellevue (1) Le Mans Bellevue (1) ; L'Epine ; Les Sablons ; Ronceray, Glonnières Savoie (73) Chambéry Chambéry le Haut ; Chantemerle, Le Piochet, La Cassine ; Le Biollay, Bellevue Haute-Savoie (74) Annemasse Le Perrier

LEGIARTI000026790498

—

confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DOUVE TAUTE & AURE I61-0400 La Sinope Du Pont de la RD 216 (Octeville L'Avenel) à la mer (estuaire inclus) DOUVE TAUTE & AURE I52-0400 La Taute Du point géographique : Pont de la RD. 900 (Periers

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude, Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand, Le Mesnil-Germain, Le Mesnil-Mauger, Monteille, Les Moutiers-Hubert, Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Ouistreham, Périers-sur-le-Dan

LEGIARTI000050943833

—

Carentan-les-Marais (50099) ; Cherbourg-en-Cotentin (50129) ; Coutances (50147) ; Gavray-sur-Sienne (50197) ; Granville (50218) ; La Haye (50236) ; La Haye-Pesnel (50237) ; Lessay (50267) ; Marigny-Le-Lozon (50292) ; Montebourg (50341) ; Mortain-Bocage (50359) ; Périers

LEGIARTI000034461330

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GAVRAY Caen 0500039W Collège André Malraux GRANVILLE Caen 0500047E Collège Tiphaigne de la Roche MONTEBOURG Caen 0500048F Collège Les Courtils MONTMARTIN-SUR-MER Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500053L Collège Le Fairage PÉRIERS

Article Annexe II

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Société Frendix, Rue Casimir-Périer, 95870 Bezons : de sa création à 1985 ; Société Isolfeu, 15, rue de Chabrol, 75010 Paris : de 1944 à 1966 ; Société Isoméca, zone industrielle, RN 19,77370 Nangis : de 1968 à 1992. Société J. I.

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