APPELANTE : SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE-DROME-ARDECHE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Gilles PEYCELON

Société FRC - GIT - SARL - exerçant sous l'enseigne GIT IMMOBILIE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SELARL PEYCELON

[F] qui stipule ' (...) conformément à la loi n°90-1259 du 31 décembre 2010, nous ne percevons aucune rémunération.

vouloir informer votre client que nous souhaitons obtenir un titre exécutoire à son encontre, que nous nous engageons à ne pas exécuter tant que la SARL poursuit l'amortissement du contrat et que nous percevons

B A E, représenté par Me Peycelon, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales

IMMOBILIER [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Gilles PEYCELON

Adresse 8] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque:475 Et ayant pour avocat plaidant Me Gilles PEYCELON

[N] [W], la Société [W] [S] et la Société CARDIF, ou celui d'entre eux qui mieux le devra, aux entiers dépens, distraits pour ceux de première Instance dépens au profit de la SELARL Gilles PEYCELON, Avocat

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - COURLY -, représentée par son Président en exercice, Monsieur Gérard COLLOMB X... social : 20 rue du Lac 69003 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, Avoués assistée par Maître PEYCELON

]                     ; - Percevons une odeur très forte de résine de cannabis ; - Invitons l'intéressé à décliner son identité ; - Ce dernier nous présente son permis de conduire sur lequel nous lisons

Par des mémoires complémentaires enregistrés les 31 janvier, le 21 février et le 21 octobre 2024, Mme G B, représentée par Me Peycelon (Selarl ASC Avocats et Associés), demande au tribunal, dans le dernier

Date naissance 3] 1955 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547 assistée de Me Gilles PEYCELON

rapport de Mme Viotti, première conseillère, - les conclusions de Mme Anne-Lise Eymaron, rapporteure publique, - les observations de Me Nguyen, représentant la commune de Saint-Etienne et celles de Me Peycelon

28 Juillet 1962 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant du barreau de LYON et Me Gilles PEYCELON

Nous percevons actuellement une rémunération annuelle correspondant à 12 mois de salaire répartis sur 13 mois... " Par ailleurs, dans la mesure où, pour une rémunération annuelle donnée, le versement

Il semble ne pas comprendre pourquoi il se trouve à l'hôpital malgré la répétition de nos explications sur les symptômes que nous percevons et il questionne en boucle la durée de l'hospitalisation et

C'est dans ces conditions, alors que nous ne percevons aucun signe nous laissant espérer une amélioration de vos résultats, que nous vous avons proposé une rétrogradation au poste d'adjoint de Direction

Nous percevons notre rémunération lors de l'imputation ou du remboursement du Crédit d'Impôt ».