Z... et la société Peymelon Les Petits.

X..., associé du groupement foncier agricole des Châteaux Peymelon et Les Petits (le GFA), a assigné celui-ci, la société civile d'exploitation agricole Peymelon Les Petits (la SCEA), Mme A..., M.

DU : 13 MAI 2022 N° de rôle : N° RG 16/02882 - N° Portalis DBVJ-V-B7A-JGRS [J] [S] [Z] [E] épouse [S] SARL FAMILLE [J] [S] c/ [W] [T] [M] [P] [S] épouse [T] [I] [U] SCEA PEYMELON

TURQUIE) [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Gilles PEYCELON

LEGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL, DOIT ETRE APPRECIE VIS-A-VIS DE CE TIERS EN TOUS SES ELEMENTS MEME S'IL EST, EN TOTALITE OU EN PARTIE, REPARE PAR LE SERVICE DE CES PRESTATIONS; ATTENDU QUE PEYRELONG

I..., Z..., B..., D..., E..., G..., H..., K..., M..., N..., O..., MARQUIS, PICHEU-PUYOU, PEYREBONNE, RABALLAND et SAUREL et Mmes Y..., A..., P... et Q... est rejetée.

JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J114 Demandeur(s) : La SAS LATHUILIERE ELECTRICITE [Adresse 1] Représentant(s) : Maître [Localité 1] PEYCELON

au barreau de SAINT ETIENNE INTIMES : La Société LES PRESSINGS BASQUES, SARL Avenue de Minerva 64600 ANGLET représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP FURTOS PEYCELON

Henri C..., demeurant à Peyrelons, Valence d'Albigeois ; MM.

barreau de Lyon INTIMEES : Madame Marianne Z... épouse A... ... 57000 METZ représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me SAINTUART, avocat au barreau de Paris et Me PEYCELON

avoués à la Cour assistée de Me OHMER, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Paul Y... ... 69360 TERNAY représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me PEYCELON

F A et Mme B A, représentés par Me Peycelon, prescrit une expertise, confiée au docteur E H, relative aux conditions de la prise en charge de M.

ACCORD COLLECTIF ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PEYLON

. : Lotissement Bel Azur La Rua GRENAY 38540 HEYRIEUX représenté par la SCP DUTRIEVOZ, Avoués assisté par Maître PEYCELON, Avocat, (TOQUE 699) COMMUNAUTE URBAINE DE LYON (COURLY) Siège social : 20 rue

La société Inter'Nett, représentée par Me Peycelon, a présenté un mémoire, enregistré le 25 août 2022.

Auguste A... et autres, demeurant à Peyrelon à Freycenet-Lacuche (43150) ; M.

ETIENNE 338 773 070, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Gilles PEYCELON

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 JUIN 2005 APPELANTE : CPAM DE SAINT-ETIENNE représentée par Madame Y... en vertu d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur Hipolito X... représenté par Me Gilles PEYCELON