La société SMEG n'a pas accepté les devis de reprise proposés par la société PIGEON BRETAGNE SUD.

deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle Jean-Pierre

société Stremler, qui est titulaire d'un brevet d'invention déposé le 25 novembre 1986, sous le n° 86.16.376 et publié le 31 mars 1989, relatif à une "serrure dont le barillet est accouplé par un jeu de pignons

A... lui avaient demandé de faire accélérer ces travaux mais également « de faire fermer les pignons par les Turcs » ; qu'il s'agissait en effet de combler l'espace entre le haut des pignons et la toiture

B... , d'assister ses sociétaires au cours des opérations d'expertise ; que le Gan a garanti le dommage n° 4 (affaissement du dallage le long du pignon est, sur la façade sud et sur la façade ouest), puis

Dupont, exerçant sous l'enseigne "Bati Champagne" (société Dupont), de la construction d'une maison individuelle ; que la réception est intervenue avec une réserve sur la teinte de l'enduit du mur pignon

-Les pignons Il n'est pas contesté que des pignons bois ont été réalisés alors que des pignons béton étaient contractuellement prévus et ce, sans concertation démontrée avec le maître de l'ouvrage.

conclusions de M. l'avocat général LAGAUCHE ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit commun aux demandeurs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

Sur la demande de condamnation sous astreinte de la SAS [Adresse 2] à faire réaliser les travaux de ravalement du mur pignon Il y a lieu de débouter M.

LANDRY de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocats au barreau du MANS S.A.

POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE DEVEAUX SA (Annexe 1 de la 1 à 24 pages) « , alors que la pièce susvisée à entête de la société PICANOL conforte à la fois cette commande et cette reprise des métiers d'occasion

La clôture de l’instruction est intervenue le 3 février 2026, avec dépôt des conclusions et pièces avant le 17 février suivant.

des délits pour lesquels seule une peine d'amende est encourue, à l'exception de toute autre peine ou mesure ; Sur les autres branches du moyen : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

2, sur " les fissures de la façade au droit de la salle de bains et en pignon côté rue de Bordeaux ".

Pignol produit à l’instance la facture établie par la société Hamana Co Ltd le 19 octobre 2017 au nom de « Piano 76-Godry/Pignol », un ordre de virement du 23 septembre 2017 émanant de ses parents à destination

l'absence de matériel de protection individuelle réglementaire sur le chantier, d'autre part, qu'il ressort des plans de la construction versés aux débats et n'est pas contesté par le prévenu que le pignon

cause la société Féramus, alors, selon le moyen, "1°) que l'expert judiciaire a expressément constaté dans son rapport que lorsque l'entreprise Féramus avait implanté les ossatures secondaires des pignons

de tuer les chiens et de tirer dans les chevaux et eux-mêmes pour les faire partir ; que Roland A... a, pour sa part déclaré que le 14 octobre 1995 vers 14 heures 15 il était en action de chasse aux pigeons