LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme HOTEL PLAZA ATHENEE, dont le siège est à Paris (8e), ... ; 2°) La compagnie ZURICK

En conséquence, la requête de la SARL Plaza est portée devant une juridiction manifestement incompétente pour en connaître.

, a, le 30 mai 1995, lui-même assigné en intervention forcée le CDE et Maître LE DOSSEUR, en sa qualité de mandataire liquidateur de la société NATIONALE PLAZZA.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Plaza a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision du 23 janvier 2024 par laquelle le directeur départemental

La société la citadelle Crown Plaza Corum soutient que M.

Une note en délibéré présentée par les sociétés Pharmacie du Larivot, Pharmacie Plaza et Pharmacie de Lamirande a été enregistrée le 13 novembre 2025.

La Sarl Boulangerie Plaza sera condamnée aux dépens d'appel et de première instance.

X..., engagé à compter du 1er mai 2000 par la société Garage Plaza international (la société), régie par la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport

La société Plaza Mad a formé appel incident par conclusions notifiées le 18 juin 2024.

GESTION ET CAPITAL, dont le siège est ..., représentée par son président-directeur général en exercice ; la SOCIETE GESTION ET CAPITAL, venant aux droits de la société en participation Hôtel Beach Plaza

Jean-Claude Pierrel, ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société Plazza films productions, 3 / la société Plazza films productions, société anonyme, dont le siège est ..., tendant à la rectification

Par une ordonnance en date du 1er août 2023, le juge des référés a étendu l'expertise préventive précitée, à l'examen des parties communes et privatives de l'immeuble Central Plazza sis au 27/29 boulevard

GLAURALEX EXPLOITANT L’AGENCE STEPHANE PLAZA IMMOBILIER [Localité 7] 11, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hinde KALAI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [W] [U] née le 31

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 octobre 2012), rendu en matière de référé, que la société civile immobilière Courbet Plaza

''' EXPOSE DU LITIGE Le 7 septembre 2010, a été créée une société par actions simplifiée, destinée à la création de quatre chalets à Courchevel Moriond (73) et dénommée SAS Courchevel Plazza

Par la présente requête, la société Home Plazza sollicite la décharge de cette imposition.

V... , en qualité d'administrateur judiciaire de la société Plaza Mad, 6°/ à la société [...], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en la personne de Mme

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS à associé unique PLAZA n'emploie aucun salarié.

Les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis (Chambre civile), au profit de la société Plaza Créole, société à responsabilité limitée, dont le siège

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : F 25-15.101 Demandeur(s) : la société Plaza invest Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s)