Exemple : 2004.3.1.1 désigne un pot, et 2004.3.1.2 son couvercle, ces deux éléments faisant partie du même bien constituant la troisième acquisition de l'année 2004.

Article 67-17

—

Il doit permettre à un chef de partie ou à un membre du comité de direction ainsi qu'à l'ensemble des joueurs assis de suivre les enjeux engagés, le tirage des cartes du board, l'abattage final des mains des joueurs et la répartition des pots remportés

Article ANNEXE 13

—

-Wallon (parcelle Z3 n° 1842) jusqu'à la rue du Tiers-Pot ; - (limite communale avec Sarcelles).

LEGIARTI000025643730

—

Les animaux sont élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage Qualité France SAS CC/07/05 Carottes des sables Fruits et légumes SCEA de Pot au Pin Planète végétale 1.

Article 223 VO

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

fonctionnelle utilisée en fiscalité, que ces gains ou pertes de change soient ou non inclus dans le revenu fiscal local ; 6° Dépenses non admises : a) Les charges comptabilisées par l'entité constitutive au titre de paiements illégaux, notamment les pots-de-vin

Article Annexe II : Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

. - Travaux d'extraction, de broyage et utilisation industrielle du kaolin : faïence, poterie. B2. - Talcose.

Article 227-3.07

—

; .3 Un dégagement d'air pouvant se raccorder sur le dégagement d'air de l'une ou l'autre des cuves ou indépendant et conforme au paragraphe 4.3 ci-dessus ; .4 Un trop-plein avec débit visible faisant retour sur l'une ou l'autre des caisses ; .5 Un pot

Article 229-II-1.24

—

Si l'appareil à gouverner est de type hydraulique, l'immobilisation peut être obtenue par fermeture des soupapes de sectionnement des pots de presse lorsqu'elles existent. 14.

Article ANNEXE

—

95088A0753 Les Prés Nouveaux. 8 400 Bonneuil-en-France. 19 236 € 15 919 € 95088A0807 Le Grand Jardin. 913 Bonneuil-en-France. 45 650 € 2 756 € 95088A0843 Les Aulnes. 763 Bonneuil-en-France. 2 953 € 6 264 € 95268 Z0713 Le Tiers Pot

Article B (3)

—

Pour les plants en pots ou conteneurs, désinfection insecticide et nèmaticide du substrat à l'expédition (aldicarbe, ou éthoprophos).

Article B (2)

—

Jeunes plantes en pots. Origine C.E.E. hors outre-mer seule autorisée. Matériel jeune (taille inférieure à 25 cm). Absence de fleurs. Milieu de culture désinfecté seul autorisé (terre interdite).

LEGIARTI000029537037

—

23,40 Camel, en 96 g 23,70 Camel, en 180 g 44,40 Camel, en 185 g 45,60 Camel, en 190 g 46,90 Camel, en 200 g 49,30 Elixyr american blend, en 75 g 18,00 Elixyr american blend, en 80 g 19,20 JPS B, en 30 g (blague) 7,40 JPS B, en 30 g (pot

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DE L'OISE Communes d'Auneuil (1), Beauvais, Blacourt (1), Espaubourg (1), Fouquenies, Goincourt, Hodenc-en-Bray (1), Lachapelle-aux-Pots, Lalandelle (1), Milly-sur-Thérain, Ons-en-Bray, Pontpoint, Rainvillers, Saint-Aubin-en-Bray

Article Annexe

—

Ecluse de la Poterie. Chenal de Chatressac. Moulin de Chatressac. Chenal des Grandes-Roches. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Chenal d'Orivol. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours.

Article TABLEAU C

—

collier 60 A deux colliers 120 A trois colliers et au-dessus ou ayant plus d'une voiture 200 Avec bête de somme 40 Avec balle 15 (Les droits ci-dessus sont réduits de moitié lorsque le marchand forain ne vend que de la boissellerie, de la poterie

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 juin 2015 Communes de Chapelle-des-Pots (La), Epargnes, Soubran.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

positions. 70-07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées. 70-09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70-10-90 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots

Article ANNEXE I

—

Polytéréphtalate d'éthylène (PET) 0,05 0,35 (*) Polyéthylène basse densité (PEBD) 0,40 0,15 Polyéthylène haute densité (PEHD) 0,45 - Polypropylène (PP) 0,45 - Polystyrène (PS) 0,45 - (*) La prime supplémentaire est applicable aux barquettes et pots

Article Annexe 4

—

Des échantillons de matériels pouvant faire partie d'une installation de chauffage utilisant une PAC sont présentés aux stagiaires lorsque le banc pédagogique n'en dispose pas : échantillon de PCR, échantillon de pot à boue, échantillon d'un évaporateur

Article ANNEXE 2

—

58 Fabrication d'appareils ménagers non électriques 59 Fabrication d'appareils d'éclairage électrique 60 Travaux d'installation électrique dans tous locaux 61 Aménagement de lieux de vente 62 Commerce de détail de fleurs, en pot

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