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2 576 résultats pour « Prezioso établit »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 4

—

L'exploitant établit et tient à jour un dossier comportant les documents suivants :

Article 4

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L'exploitant établit et tient à jour un dossier comportant les documents suivants :

Article 4

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L'exploitant établit et tient à jour un dossier comportant les documents suivants :

Article 4

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L'exploitant établit et tient à jour un dossier comportant les documents suivants :

Article R1434-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 94 > 56

Code de la santé publique

L'assemblée plénière du conseil territorial de santé établit un règlement intérieur.

Article R4452-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 44 > 27

Code du travail

L'employeur établit pour ces travailleurs une fiche d'exposition comprenant les informations suivantes :

Article 1

—

Le comptable public établit un plan de contrôle sélectif des ordres de payer qui distingue :

Article 43

—

L'opérateur établit les caractéristiques des matières nucléaires selon un processus appelé " caractérisation ".

Article 4

—

Après délibérations, le jury établit la liste des candidats qui obtiennent le certificat d'aptitude.

Article 16

—

A l'issue de chaque concours, le jury établit une liste complémentaire de candidats.

Article D3123-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 84 > 10

Code de la défense

Le contrôle général des armées établit et tient à jour une documentation administrative générale.

Article 8

—

A l'issue de la phase d'admission, le jury établit la liste des candidats admis, par ordre de mérite.

Article 6

—

A l'issue de la phase d'admission, le jury établit la liste des candidats admis, par ordre de mérite.

Article 37

—

Il établit la liste de classement des candidats retenus. Pour l'examen professionnel prévu à l'article 10-1 du décret du 11 mai 2016 précité, le jury est nommé par le recteur d'académie ou le vice-recteur concerné.

Article 49-3

—

Le directeur de l'Ecole nationale de la magistrature établit le bilan de la formation probatoire de chaque candidat qu'il adresse au jury prévu à l'article 25-2 de l'ordonnance du 22 décembre 1958.

Article 10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 36

Arrêté du 11 juillet 1985 portant création d'une commission ministérielle de l'informatique et de la bureautique auprès du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, porte-parole du Gouvernement.

La formation plénière établit son règlement intérieur qui est soumis à l'approbation du ministre.

Article 10

—

Le jury établit, pour chaque option, la liste des candidats reconnus aptes à l'emploi d'inspecteur.

Article 10

—

Le ministre de l’éducation nationale établit la liste définitive d’admission dans l’ordre présenté par le jury.

Article 4

—

Le Conseil national de la sécurité routière établit son règlement intérieur, qui précise notamment :

Article 4

—

Le jury établit la liste de classement définitif, par ordre de mérite, des candidats déclarés admis.

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